JeanLouisBianco

Mémoire politique : Jean-Louis Bianco, député

Informations générales

• Né le 12 janvier 1943 à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine)
• Circonscription d'élection : Alpes-de-Haute-Provence (04), 1ère circonscription
  Cantons de Allos-Colmars, Annot, Barrême, Castellane, Digne Est, Digne Ouest, Entrevaux, La Javie, Les Mées, Mézel, Moustiers-Sainte-Marie, Peyruis, Riez, Saint-André-les-Alpes, Valensole, Volonne
• Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
• Profession : Conseiller d'Etat

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 68 33||callto://+33140636833}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 68 33 - Fax : 01 40 63 58 12 Conseil général 13 Rue Docteur Romieu, 04000 Digne-les-Bains Tél. : 04 92 30 04 04 - Fax : 04 92 32 35 80 Courriel : jlbianco(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/503.asp Site web : www.jean-louis-bianco.com

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des affaires étrangères (Membre)
• Groupe d'amitié : Albanie (Vice-Président), Allemagne (Vice-Président)
• Groupe d'études : Pêche de loisir et protection du milieu aquatique (Président), Tibet (Vice-Président), Chasse et territoires (Membre), Châtaigneraie (Membre), Climatisme et thermalisme (Membre), Dépendance (Membre), Montagne (Membre), Participation du public et gouvernance (Membre), Ruralité (Membre), Sectes (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
• Organismes extra-parlementaires
  • Membre suppléant de la commission de suivi du mémorandum d'accord signe le 26 novembre 1996 entre la France et la fédération de Russie
• Anciens mandats nationaux ou fonctions ministérielles
  • Ministre des affaires sociales et de l'intégration
    • Mandat du 17/05/1991 au 02/04/1992
  • Ministre de l'équipement, du logement et des transports
    • Mandat du 03/04/1992 au 29/03/1993
• Mandats locaux en cours
  • Président du conseil général (Alpes-de-Haute-Provence)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Digne-les-Bains (Alpes-de-Haute-Provence)
    • Mandat du 21/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
    • Mandat du 19/03/2001 au 15/11/2002 : Adjoint au Maire
  • Conseil général des Alpes-de-Haute-Provence
    • Mandat du 27/03/1994 au 18/03/2001 : Membre du conseil général
    • Mandat du 27/03/1998 au 18/03/2001 : Président du conseil général
    • Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Président du conseil général
    • Mandat du 17/03/2008 au 17/03/2008 : Membre du conseil général
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
    • Mandat du 23/03/1992 au 10/06/1997 : Membre du conseil régional
    • Mandat du 16/03/1998 au 03/04/1998 : Membre du conseil régional

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Jean-Louis Bianco concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).