JeanLouisBernard

Mémoire politique : Jean-Louis Bernard, député

Informations générales

• Né le 31 mars 1938 à Saulieu (Côte-d'Or)
• Circonscription d'élection : Loiret (45), 3ème circonscription
  Cantons de Châteauneuf-sur-Loire, Chécy, Jargeau, Orléans-Bourgogne, Orléans-Saint-Marc-Argonne, Ouzouer-sur-Loire, Saint-Jean-de-Braye, Sully-sur-Loire
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
• Profession : Chirurgien retraité

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 32 13||callto://+33140633213}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 32 13 - Fax : 01 40 63 32 93 38 Rue de la République, 45000 Orléans Tél. : 02 38 62 92 50 Courriel : jl.bernard.depute(à)wanadoo.fr Courriel : jlbernard(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/475.asp

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission de la défense nationale et des forces armées (Membre)
• Groupe d'amitié : Emirats Arabes Unis (Vice-Président)
• Groupe d'études : Défense (Membre), Jardins, paysages et horticulture (Membre), Minières (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 28/03/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 21/04/1997 (Fin de législature)
  • Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
• Mandats locaux en cours
  • Membre du conseil général (Loiret)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal d'Orléans (Loiret)
    • Mandat du 01/10/1988 au 19/03/1989 : Maire
    • Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Membre
  • Conseil général du Loiret
    • Mandat du 15/03/1992 au 23/03/1998 : Membre du conseil général
    • Mandat du 01/04/1994 au 23/03/1998 : Vice-président du conseil général
    • Mandat du 27/03/1998 au 18/03/2001 : Vice-président du conseil général
    • Mandat du 27/03/1998 au 28/03/2004 : Membre du conseil général
    • Mandat du 19/03/2001 au 28/03/2004 : Vice-président du conseil général
    • Mandat du 29/03/2004 au 16/03/2008 : Vice-président du conseil général
  • Conseil régional du Centre
    • Mandat du 16/03/1986 au 22/03/1992 : Membre du conseil régional

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Jean-Louis Bernard concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).