JeanFrancoisMancel

Mémoire politique : Jean-François Mancel, député

Informations générales

• Né le 01 mars 1948 à Beauvais (Oise)
• Circonscription d'élection : Oise (60), 2ème circonscription
  Cantons de Auneuil, Beauvais Sud-Ouest, Chaumont-en-Vexin, Le Coudray-Saint-Germer, Formerie, Grandvilliers, Noailles, Songeons
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
• Profession : Administrateur civil

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 67 85||callto://+33140636785}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 67 85 - Fax : 01 40 63 54 67 Conseil général de l'Oise 1 Rue Cambry, 60000 Beauvais Tél. : 03 44 06 60 67 - Fax : 03 44 06 63 01 Courriel : jfmancel(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/2048.asp Site web : www.jfmancel.fr

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des finances (Membre), Rapporteur spécial au nom de la Commission des finances (Action extérieure de l'État), Commission d'enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination contre la grippe A (H1N1) (Membre), Commission d'enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies (Rapporteur)
• Groupe d'amitié : Paraguay (Vice-Président), Ukraine (Secrétaire)
• Groupe d'études : Imprimerie et culture papier (Membre)
• Mission d'information : Membre de la Mission d'évaluation et de contrôle (commission des finances)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 19/03/1978 - Mandat du 03/04/1978 (élections générales) au 22/05/1981 (Fin de législature)
  • Élections du 16/03/1986 - Mandat du 02/04/1986 (élections générales) au 14/05/1988 (Fin de législature)
  • Élections du 05/06/1988 - Mandat du 06/06/1988 (élections générales) au 21/06/1988 (Annulation de l'élection sur décision du Conseil constitutionnel)
  • Élections du 18/09/1988 - Mandat du 19/09/1988 (élection partielle, suite à l'annulation de l'élection d'un député : M. Jean-François Mancel) au 01/04/1993 (Fin de législature)
  • Élections du 21/03/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 21/04/1997 (Fin de législature)
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
• Organismes extra-parlementaires
  • Membre titulaire du conseil d'administration du centre national d'art et de culture Georges Pompidou
• Mandats locaux en cours
  • Membre du Conseil municipal de Novillers, Oise (315 habitants)
  • Membre du conseil général (Oise)
• Mandats intercommunaux en cours
  • Président de la communauté de communes du Pays-de-Thelle
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Beauvais (Oise)
    • Mandat du 22/03/1971 au 21/03/1977 : Adjoint au Maire
    • Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Membre
  • Conseil municipal de Novillers (Oise)
    • Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Membre
    • Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Membre
  • Conseil général de l'Oise
    • Mandat du 19/03/1979 au 17/03/1985 : Membre du conseil général
    • Mandat du 18/03/1985 au 29/03/1992 : Président du conseil général
    • Mandat du 30/03/1992 au 22/03/1998 : Président du conseil général
    • Mandat du 23/03/1998 au 28/03/2004 : Président du conseil général
• Anciens mandats européens
  • Député européen
    • Mandat du 24/07/1984 au 11/12/1986

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Jean-François Mancel concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).