JeanClaudeLeroy

Mémoire politique : Jean-Claude Leroy, député

Informations générales

• Né le 03 juin 1952 à Wavrans-sur-l'Aa (Pas-de-Calais)
• Circonscription d'élection : Pas-de-Calais (62), 3ème circonscription
  Cantons de Aubigny-en-Artois, Desvres, Fruges, Heuchin, Hucqueliers, Lumbres, Le Parcq, Saint-Pol-sur-Ternoise
• Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
• Profession : Attaché territorial

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 73 59||callto://+33140637359}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 73 59 - Fax : 01 40 63 78 85 2 Place Jean Jaurès BP 45, 62380 Lumbres Tél. : 03 21 38 76 76 - Fax : 03 21 38 76 78 Courriel : Jean-Claude.Leroy9(à)wanadoo.fr Courriel : jcleroy(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/210741.asp

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des affaires sociales (Membre)
• Groupe d'amitié : Belgique (Secrétaire)
• Groupe d'études : Pénibilité du travail et maladies professionnelles (Vice-Président), Agro-alimentaire et filière agricole (Membre), Amiante (Membre), Artisanat et métiers d'art (Membre), Chasse et territoires (Membre), Cheval (Membre), Chimique (Membre), Conjoints survivants (Membre), Dépendance (Membre), Eco-construction (Membre), Elevage (Membre), Filière du chocolat (Membre), Inondations, risques naturels et calamités agricoles (Membre), Laïcité (Membre), Maladies orphelines (Membre), Ruralité (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 19/03/2000 - Mandat du 20/03/2000 (élection partielle, remplacement d'un député démissionnaire : M. Philippe Vasseur) au 18/06/2002 (Fin de législature)
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
• Mandats locaux en cours
  • Vice-président du conseil général (Pas-de-Calais)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Lumbres (Pas-de-Calais)
    • Mandat du 14/06/1981 au 13/03/1983 : Adjoint au Maire
    • Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Adjoint au Maire
    • Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Maire
    • Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
    • Mandat du 19/03/2001 au 04/07/2002 : Adjoint au Maire
  • Conseil général du Pas-de-Calais
    • Mandat du 03/10/1988 au 27/03/1994 : Membre du conseil général
    • Mandat du 28/03/1994 au 18/03/2001 : Vice-président du conseil général
    • Mandat du 19/03/2001 au 09/03/2008 : Vice-président du conseil général

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Jean-Claude Leroy concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).