JeanClaudeBouchet

Mémoire politique : Jean-Claude Bouchet, député

Informations générales

• Né le 02 mai 1957 à Cavaillon (Vaucluse)
• Circonscription d'élection : Vaucluse (84), 2ème circonscription
  Cantons de Apt, Bonnieux, Cadenet, Cavaillon, Gordes, L'Isle-sur-la-Sorgue, Pertuis
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
• Profession : Gérant de société

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 72 10||callto://+33140637210}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 72 10 - Fax : 01 40 63 78 50 33, Cours Sadi Carnot BP 70044, 84302 Cavaillon cedex Tél. : 04 90 05 85 02 - Fax : 04 90 71 29 58 Courriel : bouchetjc(à)wanadoo.fr Courriel : jcbouchet(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/336316.asp Site web : www.jeanclaudebouchet.fr

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (Membre)
• Groupe d'études : Fruits et légumes (Vice-Président), Agro-alimentaire et filière agricole (Membre), Hôtellerie, restauration, loisirs (Membre), Inondations, risques naturels et calamités agricoles (Membre), Langues régionales (Membre), Marchés, commerce non sédentaire et commerce de proximité (Membre), Parcs nationaux et régionaux (Membre), Sport et éducation sportive (Membre), Viticulture (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Mandats locaux en cours
  • Maire de Cavaillon, Vaucluse (24497 habitants)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil général du Vaucluse
    • Mandat du 01/10/2002 au 16/03/2008 : Membre du conseil général

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Jean-Claude Bouchet concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).