JacquesBascou

Mémoire politique : Jacques Bascou, député

Informations générales

• Né le 31 mars 1953 à Castelnaudary (Aude)
• Circonscription d'élection : Aude (11), 2ème circonscription
  Cantons de Coursan, Durban-Corbières, Ginestas, Lézignan-Corbières, Narbonne Est, Narbonne Ouest, Narbonne Sud, Sigean, Tuchan
• Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
• Profession : Cadre territorial

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 74 49||callto://+33140637449}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 74 49 - Fax : 01 40 63 79 05 Espace Soleil Route de GruissanBâtiment B, BP 134, 11101 Narbonne cedex Tél. : 04 68 90 28 28 - Fax : 04 68 32 98 96 Courriel : permanence.bascou(à)orange.fr Courriel : jbascou(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/384.asp Site web : www.jacques-bascou.fr

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des affaires étrangères (Membre)
• Groupe d'amitié : Andorre (Vice-Président), Burkina Faso (Vice-Président), Nouvelle-Zélande (Secrétaire)
• Groupe d'études : Villes d'art et d'histoire (Président), Inondations, risques naturels et calamités agricoles (Vice-Président), Viticulture (Vice-Président), Rapatriés (Secrétaire), Appellations d'origine (Membre), Biocarburants (Membre), Eco-construction (Membre), Emergents (Membre), Ethique et dopage dans le sport (Membre), Marchés, commerce non sédentaire et commerce de proximité (Membre), Mondialisation : régulations économiques et sociales (Membre), Parcs nationaux et régionaux (Membre), Sport et éducation sportive (Membre), Tauromachie (Membre), Tibet (Membre), Trufficulture (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
• Mandats locaux en cours
  • Maire de Narbonne, Aude (51300 habitants)
• Mandats intercommunaux en cours
  • Président de la communauté d'agglomération de la Narbonnaise
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Narbonne (Aude)
    • Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Membre
  • Communauté d'agglomération de la Narbonnaise
    • Mandat du 15/01/2003 au 16/03/2008 : Membre
• Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours
  • Membre

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Jacques Bascou concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).