HerveFeron

Mémoire politique : Hervé Féron, député

Informations générales

• Né le 03 août 1956 à Luxeuil-les-Bains (Haute-Saône)
• Circonscription d'élection : Meurthe-et-Moselle (54), 2ème circonscription
  Cantons de Arracourt, Jarville-la-Malgrange, Saint-Max , Seichamps, Tomblaine, Vandoeuvre-lès-Nancy Est, Vandoeuvre-lès-Nancy Ouest
• Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
• Profession : Homme de lettres et Artiste

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 69 84||callto://+33140636984}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 69 84 - Fax : 01 40 63 91 57 Courriel : hferon(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/333335.asp Site web : herveferon.fr

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des affaires culturelles et de l'éducation (Membre)
• Groupe d'amitié : Québec (Secrétaire)
• Groupe d'études : Cinéma et production audiovisuelle (Membre), Enfant (Membre), Tibet (Membre)
• Mission d'information : Membre de la Mission d'évaluation et de contrôle (commission des finances)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Mandats locaux en cours
  • Maire de Tomblaine, Meurthe-et-Moselle (7853 habitants)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Tomblaine (Meurthe-et-Moselle)
    • Mandat du 12/03/1983 au 12/03/1989 : Membre
    • Mandat du 12/03/1989 au 10/06/1995 : Membre
    • Mandat du 01/01/1991 au 10/06/1995 : Adjoint au Maire
    • Mandat du 11/06/1995 au 18/03/2001 : Adjoint au Maire
    • Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Maire
  • Conseil général de Meurthe-et-Moselle
    • Mandat du 01/01/1998 au 18/03/2001 : Membre du conseil général
    • Mandat du 18/03/2001 au 28/03/2004 : Vice-président du conseil général
    • Mandat du 28/03/2004 au 09/08/2007 : Vice-président du conseil général
  • Communauté urbaine du Grand Nancy
    • Mandat du 18/03/2001 au 16/03/2008 : Membre

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Hervé Féron concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).