HenriEmmanuelli

Mémoire politique : Henri Emmanuelli, député

Informations générales

• Né le 31 mai 1945 à Eaux-Bonnes (Pyrénées-Atlantiques)
• Circonscription d'élection : Landes (40), 3ème circonscription
  Cantons de Aire-sur-l'Adour, Amou, Geaune, Grenade-sur-l'Adour, Hagetmau, Montfort-en-Chalosse, Morcenx, Mugron, Pouillon, Saint-Sever, Tartas Est, Tartas Ouest, Villeneuve-de-Marsan
• Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
• Profession : Directeur-adjoint de banque

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 68 51||callto://+33140636851}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 68 51 - Fax : 01 40 63 93 85 Rue de la Paix, 40380 Montfort-en-Chalosse Tél. : 05 58 98 63 70 - Fax : 05 58 98 57 19 Courriel : hemmanuelli(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/1252.asp Site web : www.henriemmanuelli.fr

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des finances (Membre), Rapporteur spécial au nom de la Commission des finances (Aide publique au développement ; Prêts à des États étrangers), Commission d'enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies (Président)
• Délégation et Office : Membre du groupe de travail Assemblée nationale, Sénat sur la crise financière internationale
• Groupe d'études : Climatisme et thermalisme (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 19/03/1978 - Mandat du 03/04/1978 (élections générales) au 22/05/1981 (Fin de législature)
  • Élections du 14/06/1981 - Mandat du 02/07/1981 (élections générales) au 23/07/1981 (Nomination comme membre du Gouvernement)
  • Élections du 16/03/1986 - Mandat du 02/04/1986 (élections générales) au 14/05/1988 (Fin de législature)
  • Élections du 05/06/1988 - Mandat du 06/06/1988 (élections générales) au 01/04/1993 (Fin de législature)
  • Élections du 28/03/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 08/07/1993 (Démission)
  • Élections du 19/09/1993 - Mandat du 20/09/1993 (élection partielle, remplacement d'un député démissionnaire : M. Henri Emmanuelli) au 21/04/1997 (Fin de législature)
  • Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 17/12/1997 (Démission)
  • Élections du 06/02/2000 - Mandat du 07/02/2000 (élection partielle, remplacement d'un député démissionnaire : M. Joël Goyheneix) au 18/06/2002 (Fin de législature)
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
  • Président de l'Assemblée nationale
    • Mandat du 22/01/1992 au 01/04/1993
  • Président de la commission des finances
    • Mandat du 23/05/1991 au 06/04/1992
    • Mandat du 17/06/1997 au 17/12/1997
    • Mandat du 29/02/2000 au 18/06/2002
• Anciens mandats nationaux ou fonctions ministérielles
  • Secrétaire d'Etat auprès du ministre d'état, ministre de l'intérieur et de la décentralisation, chargé des Dom-Tom
    • Mandat du 22/05/1981 au 22/06/1981
    • Mandat du 23/06/1981 au 22/03/1983
  • Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget
    • Mandat du 24/03/1983 au 17/07/1984
    • Mandat du 23/07/1984 au 07/12/1984
  • Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget et de la consommation
    • Mandat du 07/12/1984 au 19/03/1986
• Mandats locaux en cours
  • Président du conseil général (Landes)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil général des Landes
    • Mandat du 22/03/1982 au 02/10/1988 : Président du conseil général
    • Mandat du 03/10/1988 au 27/03/1994 : Président du conseil général
    • Mandat du 28/03/1994 au 01/12/1997 : Président du conseil général
    • Mandat du 08/02/2000 au 18/03/2001 : Président du conseil général
    • Mandat du 19/03/2001 au 09/03/2008 : Président du conseil général
  • Conseil régional d'Aquitaine
    • Mandat du 17/03/1986 au 27/06/1988 : Membre du conseil régional
    • Mandat du 23/03/1992 au 03/04/1992 : Membre du conseil régional

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Henri Emmanuelli concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).