GabrielBiancheri

Mémoire politique : Gabriel Biancheri, député

Informations générales

• Né le 01 octobre 1943 à Oullins (Rhône)
• Décédé le 29 décembre 2010
• Circonscription d'élection : Drôme (26), 4ème circonscription
  Cantons de Bourg-de-Péage, Le Grand-Serre, Romans-sur-Isère I, Romans-sur-Isère II, Saint-Donat-sur-l'Herbasse, Saint-Vallier
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
• Profession : Vétérinaire

Contact Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 72 29 - Fax : 01 40 63 78 63 Permanence 23 Rue Jacquemart, 26100 Romans Tél. : 04 75 05 19 62 - Fax : 04 75 05 19 30 Courriel : gabriel.biancheri(à)wanadoo.fr Courriel : gbiancheri(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/267140.asp

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des affaires économiques (Membre)
• Groupe d'études : Minéraux (Président), Arctique (Vice-Président), Textile (Secrétaire), Tibet (Secrétaire), Amiante (Membre), Animaux (Membre), Chasse et territoires (Membre), Fruits et légumes (Membre), Maladies orphelines (Membre), Trufficulture (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
• Mandats locaux en cours
  • Maire de Hauterives, Drôme (1333 habitants)
  • Membre du conseil général (Drôme)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal d'Hauterives (Drôme)
    • Mandat du 21/03/1977 au 13/03/1983 : Adjoint au Maire
    • Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Maire
    • Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Maire
    • Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
    • Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Maire
  • Conseil général de la Drôme
    • Mandat du 22/03/1982 au 02/10/1988 : Membre du conseil général
    • Mandat du 03/10/1988 au 27/03/1994 : Membre du conseil général
    • Mandat du 30/03/1992 au 27/03/1994 : Vice-président du conseil général
    • Mandat du 28/03/1994 au 18/03/2001 : Vice-président du conseil général
    • Mandat du 19/03/2001 au 16/09/2002 : Vice-président du conseil général
  • Conseil régional de Rhône-Alpes
    • Mandat du 23/03/1992 au 15/03/1998 : Membre du conseil régional
    • Mandat du 16/03/1998 au 01/04/2001 : Membre du conseil régional
• Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours
  • Membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie

---

Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

---

Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Gabriel Biancheri concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).