FredericCuvillier

Mémoire politique : Frédéric Cuvillier, député

Informations générales

• Né le 09 décembre 1968 à Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais)
• Circonscription d'élection : Pas-de-Calais (62), 5ème circonscription
  Cantons de Boulogne-sur-Mer Sud, Le Portel, Outreau, Samer
• Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
• Profession : Professeur de faculté

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 03 11||callto://+33140630311}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 03 11 - Fax : 01 40 63 03 91 Mairie Place Godeffroy de Bouillon, 62200 Boulogne sur Mer Courriel : fcuvillier(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/334160.asp Site web : www.fredericcuvillier.com Twitter : @FCuvillier

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (Membre)
• Groupe d'amitié : Zimbabwe (Président), Argentine (Vice-Président), Pérou (Vice-Président), Bolivie (Secrétaire)
• Groupe d'études : Cheval (Vice-Président), Portuaire (Vice-Président), Jardins, paysages et horticulture (Membre), Mer, pêche et souveraineté maritime (Membre), Tourisme (Membre)
• Groupe d'études à vocation internationale : Corée du Nord (Vice-Président)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Mandats locaux en cours
  • Maire de Boulogne-sur-Mer, Pas-de-Calais (44862 habitants)
• Mandats intercommunaux en cours
  • Président de la communauté d'agglomération du Boulonnais
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais)
    • Mandat du 01/12/1996 au 18/03/2001 : Adjoint au Maire
    • Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Membre
    • Mandat du 24/11/2002 au 16/03/2008 : Maire
  • Conseil général du Pas-de-Calais
    • Mandat du 28/03/2004 au 01/07/2007 : Membre du conseil général
  • Communauté d'agglomération du Boulonnais
    • Mandat du 01/12/1996 au 07/12/1999 : Vice-président
    • Mandat du 18/03/2001 au 16/03/2008 : Vice-président
• Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours
  • Membre du Groupe français de l' Union interparlementaire

---

Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

---

Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Frédéric Cuvillier concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).