FrancoiseHostalier

Mémoire politique : Françoise Hostalier, députée

Informations générales

• Née le 19 août 1953 à Beauvais (Oise)
• Circonscription d'élection : Nord (59), 15ème circonscription
  Cantons de Bailleul Nord-Est, Bailleul Sud-Ouest, Hazebrouck Nord, Hazebrouck Sud, Merville
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
• Profession : Inspecteur général de l'Education nationale

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 72 37||callto://+33140637237}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 72 37 - Fax : 01 40 63 78 67 BP 97, 59850 Nieppe Tél. : 03 20 57 31 86 - Fax : 03 20 57 36 92 Courriel : fhostalier(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/1658.asp Site web : www.francoise-hostalier.fr

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission de la défense nationale et des forces armées (Membre), Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Membre)
• Groupe d'amitié : Tchad (Présidente), Afghanistan (Vice-Présidente), Bosnie-Herzégovine (Vice-Présidente), Cuba (Vice-Présidente)
• Groupe d'études : Humanitaire (Vice-Présidente), Laïcité (Vice-Présidente), Pauvreté, précarité et sans abri (Vice-Présidente), Prisons et conditions carcérales (Vice-Présidente), Alimentation et santé (Secrétaire), Défense (Secrétaire), Emergents (Secrétaire), Tibet (Secrétaire), Adoption (Membre), Filière du chocolat (Membre), Inondations, risques naturels et calamités agricoles (Membre), Intégration des personnes fragilisées et handicapées (Membre), Textile (Membre), Toxicomanie (Membre), Vie associative (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 28/03/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 18/06/1995 (Nomination comme membre du Gouvernement)
• Anciens mandats nationaux ou fonctions ministérielles
  • Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle, à l'enseignement scolaire
    • Mandat du 18/05/1995 au 07/11/1995
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal d'Armentières (Nord)
    • Mandat du 19/03/1989 au 18/06/1995 : Membre
    • Mandat du 18/06/1995 au 18/03/2001 : Membre
  • Conseil municipal de Nieppe (Nord)
    • Mandat du 19/03/2001 au 30/06/2007 : Membre
  • Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
    • Mandat du 29/03/2004 au 14/03/2010 : Membre du conseil régional
• Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours
  • Vice-Présidente de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
  • Vice-Présidente de la délégation française à l' Assemblée de l'U.E.O.
  • Membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Françoise Hostalier concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).