FrancoiseBriand

Mémoire politique : Françoise Briand, députée

Informations générales

• Née le 20 avril 1951 à Paris (75)
• Circonscription d'élection : Essonne (91), 7ème circonscription
  Cantons de Athis-Mons, Juvisy-sur-Orge, Savigny-sur-Orge, Viry-Châtillon
• Groupe politique : Apparentée Union pour un Mouvement Populaire
• Profession : Ingénieur de recherche

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 91 04||callto://+33140639104}} Assemblée nationale 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 91 04 - Fax : 01 40 63 91 31 Permanence parlementaire 64 Boulevard Gabriel Péri, 91170 Viry-Chatillon Tél. : 01 60 46 66 42 - Fax : 01 60 46 66 42 Courriel : depute(à)fbriand.com Courriel : fbriand(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/346692.asp Site web : www.francoise-briand.com

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission de la défense nationale et des forces armées (Membre)
• Groupe d'études : Arctique (Membre), Cancer et causes sanitaires nationales (Membre), Chasse et territoires (Membre), Dépendance (Membre), Santé environnementale (Membre), Tauromachie (Membre), Vols de nuit et nuisances aéroportuaires (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 19/09/2008 (remplacement d'un député décédé : M. Jean Marsaudon)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Viry-Châtillon (Essonne)
    • Mandat du 19/03/2001 au 09/03/2008 : Membre

---

Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

---

Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Françoise Briand concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).