FrancoisVannson

Mémoire politique : François Vannson, député

Informations générales

• Né le 20 octobre 1962 à Épinal (Vosges)
• Circonscription d'élection : Vosges (88), 3ème circonscription
  Cantons de Gérardmer, Plombières-les-Bains, Remiremont, Saulxures-sur-Moselotte, Le Thillot
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
• Profession : Opticien

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 33 01||callto://+33140633301}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 33 01 - Fax : 01 40 63 33 81 Permanence principale 1 Rue Baugru, 88200 Remiremont Tél. : 03 29 23 97 58 - Fax : 03 29 23 97 60 Permanence secondaire 2 Rue des Déportés, 88160 Le Thillot Tél. : 03 29 25 31 80 - Fax : 03 29 25 35 21 Courriel : f.vannson(à)wanadoo.fr Courriel : fvannson(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/2876.asp Site web : www.vannson.fr

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des lois (Membre)
• Groupe d'études : Cinéma et production audiovisuelle (Membre), Conjoints survivants (Membre), Forêt (Membre), Groupes d'intérêt (Membre), Hôtellerie, restauration, loisirs (Membre), Intelligence économique (Membre), Maladies orphelines (Membre), Mondialisation : régulations économiques et sociales (Membre), Textile (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 10/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 28/03/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 21/04/1997 (Fin de législature)
  • Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
• Organismes extra-parlementaires
  • Membre titulaire de la commission d'accès aux documents administratifs
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal du Thillot (Vosges)
    • Mandat du 18/06/1995 au 23/06/1995 : Membre
  • Conseil général des Vosges
    • Mandat du 15/03/1992 au 23/03/1998 : Membre du conseil général

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de François Vannson concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).