FrancoisRochebloine

Mémoire politique : François Rochebloine, député

Informations générales

• Né le 31 octobre 1945 à Saint-Chamond (Loire)
• Circonscription d'élection : Loire (42), 3ème circonscription
  Cantons de La Grand-Croix, Rive-de-Gier, Saint-Chamond Nord, Saint-Chamond Sud, Saint-Héand
• Groupe politique : Nouveau Centre
• Profession : Directeur commercial

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 33 09||callto://+33140633309}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 33 09 - Fax : 01 40 63 33 89 Permanence 4 Place DorianBP 203, 42408 Saint-Chamond cedex Tél. : 04 77 31 46 55 - Fax : 04 77 31 43 35 Courriel : frochebloine(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/2597.asp Site web : www.francois-rochebloine.com

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des affaires étrangères (Vice-président)
• Groupe d'amitié : Arménie (Président), Cameroun (Vice-Président), Chili (Vice-Président), Liban (Vice-Président), Maroc (Vice-Président), Serbie (Vice-Président), Slovénie (Vice-Président), Ukraine (Vice-Président), Bulgarie (Secrétaire), Croatie (Secrétaire), Pologne (Secrétaire), Sénégal (Secrétaire), Tunisie (Secrétaire)
• Groupe d'études : Formation alternée en milieu rural (Président), Commerce des armes légères et de petit calibre (Vice-Président), Ethique et dopage dans le sport (Vice-Président), Hôtellerie, restauration, loisirs (Vice-Président), Presse (Vice-Président), Prisons et conditions carcérales (Vice-Président), Sport et éducation sportive (Vice-Président), Animaux (Membre), Biocarburants (Membre), Chasse et territoires (Membre), Conjoints survivants (Membre), Dépendance (Membre), Filière du chocolat (Membre), Humanitaire (Membre), Jardins, paysages et horticulture (Membre), Maladies orphelines (Membre), Marchés, commerce non sédentaire et commerce de proximité (Membre), Pauvreté, précarité et sans abri (Membre), PME (Membre), Route et sécurité routière (Membre), Sectes (Membre), Tibet (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1988 (élections générales) au 01/04/1993 (Fin de législature)
  • Élections du 28/03/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 21/04/1997 (Fin de législature)
  • Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
  • Secrétaire de l'Assemblée nationale - - du 26/06/2002 au 30/11/2006
    • Mandat du 01/10/1999 au 02/10/2000
• Organismes extra-parlementaires
  • Membre titulaire du conseil d'administration de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
  • Membre titulaire de la commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel
• Mandats locaux en cours
  • Vice-président du conseil général (Loire)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Saint-Chamond (Loire)
    • Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Membre
    • Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Adjoint au Maire
    • Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Adjoint au Maire
  • Conseil général de la Loire
    • Mandat du 04/06/1989 au 29/03/1992 : Membre du conseil général
    • Mandat du 30/03/1992 au 22/03/1998 : Membre du conseil général
    • Mandat du 28/03/1994 au 22/03/1998 : Vice-président du conseil général
    • Mandat du 23/03/1998 au 28/03/2004 : Membre du conseil général
    • Mandat du 03/04/1998 au 28/03/2004 : Vice-président du conseil général
    • Mandat du 29/03/2004 au 16/03/2008 : Vice-président du conseil général
• Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours
  • Vice-Président de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
  • Vice-Président de la délégation française à l' Assemblée de l'U.E.O.
  • Membre du Groupe français de l' Union interparlementaire

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de François Rochebloine concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).