FrancoisLoos

Mémoire politique : François Loos, député

Informations générales

• Né le 24 décembre 1953 à Strasbourg (Bas-Rhin)
• Circonscription d'élection : Bas-Rhin (67), 9ème circonscription
  Cantons de Bischwiller, Brumath, Haguenau
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
• Profession : Ingénieur en chef des mines

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 02 06||callto://+33140630206}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 02 06 - Fax : 01 40 63 02 86 5A Rue du Maréchal Foch, 67500 Haguenau Tél. : 03 88 93 63 40 - Fax : 03 88 93 24 97 Courriel : francois.loos(à)yahoo.fr Courriel : floos(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/1994.asp

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des affaires économiques (Membre)
• Délégation et Office : Membre du groupe de travail Assemblée nationale, Sénat sur la crise financière internationale
• Groupe d'amitié : Chili (Vice-Président), Japon (Vice-Président), Macédoine (Secrétaire)
• Groupe d'études : Biocarburants (Vice-Président), Artisanat et métiers d'art (Membre), Automobile (Membre), Chimique (Membre), Emergents (Membre), Intelligence économique (Membre), Laïcité (Membre), Langues régionales (Membre), Pics pétroliers et gaziers (Membre), Route et sécurité routière (Membre), Vie associative (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 10/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 28/03/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 21/04/1997 (Fin de législature)
  • Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 07/06/2002 (Nomination comme membre du Gouvernement)
  • Élections du 09/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 18/07/2002 (Nomination comme membre du Gouvernement)
• Organismes extra-parlementaires
  • Membre titulaire du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
  • Membre titulaire de l'Observatoire national du service public de l'électricité et du gaz
  • Membre titulaire du Conseil de surveillance de l'Agence de l'innovation industrielle
• Anciens mandats nationaux ou fonctions ministérielles
  • Ministre délégué auprès du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche à l'enseignement supérieur et à la recherche
    • Mandat du 07/05/2002 au 16/06/2002
  • Ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au commerce extérieur
    • Mandat du 17/06/2002 au 30/03/2004
  • Ministre délégué au commerce extérieur, auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
    • Mandat du 31/03/2004 au 29/11/2004
  • Ministre délégué au commerce extérieur, auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
    • Mandat du 29/11/2004 au 31/05/2005
  • Ministre délégué à l'industrie, auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
    • Mandat du 02/06/2005 au 15/05/2007
• Mandats locaux en cours
  • Vice-président du conseil régional (Alsace)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil régional d'Alsace
    • Mandat du 23/03/1992 au 15/03/1998 : Membre du conseil régional
    • Mandat du 10/04/1996 au 15/03/1998 : Vice-président du conseil régional
    • Mandat du 16/03/1998 au 02/04/2002 : Vice-président du conseil régional
    • Mandat du 16/03/1998 au 27/03/2004 : Membre du conseil régional
    • Mandat du 28/03/2004 au 14/03/2010 : Membre du conseil régional

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de François Loos concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).