FrancoisCornutGentille

Mémoire politique : François Cornut-Gentille, député

Informations générales

• Né le 22 mai 1958 à Saint-Mandé (Val-de-Marne)
• Circonscription d'élection : Haute-Marne (52), 2ème circonscription
  Cantons de Andelot-Blancheville, Blaiserives , Chevillon, Doulaincourt-Saucourt, Joinville, Juzennecourt, Montier-en-Der, Poissons, Saint-Blin-Semilly, Saint-Dizier Centre, Saint-Dizier Nord-Est, Saint-Dizier Ouest, Saint-Dizier Sud-Est, Vignory, Wassy
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
• Profession : Cadre d'entreprise

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 32 03||callto://+33140633203}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 32 03 - Fax : 01 40 63 32 83 Permanence 15 Rue du Docteur Desprès, 52100 Saint-Dizier Tél. : 03 25 05 61 09 - Fax : 03 25 05 39 97 Courriel : fcornut-gentille(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/923.asp Site web : www.francois.cornut-gentille.fr

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission de la défense nationale et des forces armées (Membre)
• Groupe d'amitié : Espagne (Président)
• Groupe d'études : Sidérurgie et fonderie (Vice-Président), Amiante (Membre), Chasse et territoires (Membre), Défense (Membre), Forêt (Membre), Ruralité (Membre), Tauromachie (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 10/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 28/03/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 21/04/1997 (Fin de législature)
  • Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
• Organismes extra-parlementaires
  • Membre titulaire du conseil supérieur de la participation
  • Membre titulaire du Conseil supérieur de la réserve militaire
• Mandats locaux en cours
  • Maire de Saint-Dizier, Haute-Marne (30896 habitants)
• Mandats intercommunaux en cours
  • Président de la Communauté de communes de Saint-Dizier - Der et Perthois
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Saint-Dizier (Haute-Marne)
    • Mandat du 19/03/1989 au 18/06/1995 : Membre
    • Mandat du 25/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
    • Mandat du 19/03/2001 au 09/03/2008 : Maire
  • Communauté de communes de Saint-Dizier - Der et Perthois
    • Mandat du 30/12/1899 au 16/03/2008 : Président
    • Mandat du 30/12/1899 au 16/03/2008 : Membre

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de François Cornut-Gentille concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).