FrancoisAsensi

Mémoire politique : François Asensi, député

Informations générales

• Né le 01 juin 1945 à Santander (Espagne)
• Circonscription d'élection : Seine-Saint-Denis (93), 11ème circonscription
  Cantons de Sevran, Tremblay-en-France, Villepinte
• Groupe politique : Gauche démocrate et républicaine
• Profession : Dessinateur industriel

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 92 02||callto://+33140639202}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 92 02 - Fax : 01 40 63 92 73 Hôtel de Ville BP 23, 93290 Tremblay-en-France Tél. : 01 49 63 71 17 - Fax : 01 49 63 69 66 Courriel : francois.asensi(à)gmail.com Courriel : fasensi(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/295.asp Site web : www.francoisasensi.com

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des affaires étrangères (Membre)
• Groupe d'amitié : Cuba (Vice-Président)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 19/03/1978 - Mandat du 27/01/1981 (remplacement d'un député décédé : M. Robert Ballanger) au 22/05/1981 (Fin de législature)
  • Élections du 21/06/1981 - Mandat du 02/07/1981 (élections générales) au 01/04/1986 (Fin de législature)
  • Élections du 16/03/1986 - Mandat du 02/04/1986 (élections générales) au 14/05/1988 (Fin de législature)
  • Élections du 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1988 (élections générales) au 26/11/1988 (Annulation de l'élection sur décision du Conseil constitutionnel)
  • Élections du 29/01/1989 - Mandat du 01/02/1989 (élection partielle, suite à l'annulation de l'élection d'un député : M. François Asensi) au 01/04/1993 (Fin de législature)
  • Élections du 28/03/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 21/04/1997 (Fin de législature)
  • Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
• Mandats locaux en cours
  • Maire de Tremblay-en-France, Seine-Saint-Denis (33885 habitants)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal d'Aubervilliers (Seine-Saint-Denis)
    • Mandat du 01/01/1971 au 01/01/1977 : Membre
  • Conseil municipal d'Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis)
    • Mandat du 20/11/1983 au 19/03/1989 : Membre
  • Conseil municipal de Tremblay-en-France (Seine-Saint-Denis)
    • Mandat du 08/04/1991 au 18/06/1995 : Maire
    • Mandat du 25/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
    • Mandat du 19/03/2001 au 09/03/2008 : Maire
  • Conseil municipal de Villepinte (Seine-Saint-Denis)
    • Mandat du 20/03/1989 au 07/04/1991 : Membre
• Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours
  • Membre du Groupe français de l' Union interparlementaire

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de François Asensi concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).