FrancisSaintLeger

Mémoire politique : Francis Saint-Léger, député

Informations générales

• Né le 22 février 1957 à Mende (Lozère)
• Circonscription d'élection : Lozère (48), 1ère circonscription
  Cantons de Barre-des-Cévennes, Le Bleymard, Châteauneuf-de-Randon, Florac, Grandrieu, Langogne, Mende Nord, Mende Sud, Le Pont-de-Montvert, Saint-Amans, Sainte-Enimie, Saint-Germain-de-Calberte, Villefort
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
• Profession : Ingénieur

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 33 08||callto://+33140633308}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 33 08 - Fax : 01 40 63 33 88 Rue de Salassous, 48700 Rieutort-de-Randon Tél. : 04 66 47 19 79 1 Rue des Carces, 48000 Mende Courriel : fsaint-leger(à)assemblee-nationale.fr Courriel : fsaint-leger(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/267003.asp

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des affaires économiques (Membre)
• Groupe d'amitié : Bahrein (Président), Portugal (Vice-Président)
• Groupe d'études : Chasse et territoires (Membre), Châtaigneraie (Membre), Conjoints survivants (Membre), Deux-roues motorisés et non motorisés (Membre), Energies (Membre), Fonction publique (Membre), Montagne (Membre), Vie associative (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
• Organismes extra-parlementaires
  • Membre titulaire du Haut Conseil du secteur public
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Rieutort-de-Randon (Lozère)
    • Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Maire
    • Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
    • Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Maire
  • Conseil général de la Lozère
    • Mandat du 30/03/1992 au 22/03/1998 : Membre du conseil général
    • Mandat du 23/03/1998 au 28/03/2004 : Membre du conseil général
    • Mandat du 19/03/2001 au 28/03/2004 : Vice-président du conseil général
  • Conseil régional du Languedoc-Roussillon
    • Mandat du 29/03/2004 au 14/03/2010 : Membre du conseil régional
  • Communauté de communes de la Terre de Randon
    • Mandat du 30/12/1998 au 31/03/2001 : Président
    • Mandat du 30/12/1998 au 31/03/2001 : Membre
    • Mandat du 01/04/2001 au 16/03/2008 : Président
    • Mandat du 01/04/2001 au 16/03/2008 : Membre
• Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours
  • Membre du Groupe français de l' Union interparlementaire

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Francis Saint-Léger concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).