FrancisHillmeyer

Mémoire politique : Francis Hillmeyer, député

Informations générales

• Né le 09 septembre 1946 à Mulhouse (Haut-Rhin)
• Circonscription d'élection : Haut-Rhin (68), 6ème circonscription
  Cantons de Illzach, Mulhouse Nord, Wittenheim
• Groupe politique : Nouveau Centre
• Profession : Journaliste reporter-photographe

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 71 52||callto://+33140637152}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 71 52 - Fax : 01 40 63 78 05 128 Rue de la République, 68120 Pfastatt Tél. : 03 89 53 59 92 - Fax : 03 89 53 57 38 Courriel : FRANCIS.HILLMEYER(à)wanadoo.fr Courriel : fhillmeyer(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/216574.asp

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission de la défense nationale et des forces armées (Membre)
• Groupe d'amitié : Bolivie (Vice-Président), Chili (Vice-Président), Jordanie (Vice-Président), Malaisie (Vice-Président), Portugal (Vice-Président), Sénégal (Vice-Président), Niger (Secrétaire)
• Groupe d'études : Aéronautique (Vice-Président), Automobile (Vice-Président), Cinéma et production audiovisuelle (Vice-Président), Défense (Vice-Président), Energies (Vice-Président), Voies navigables et transports multimodaux (Vice-Président), Sectes (Secrétaire), Chimique (Membre), Commerce des armes légères et de petit calibre (Membre), Intégration des personnes fragilisées et handicapées (Membre), Tauromachie (Membre), Tibet (Membre)
• Groupe d'études à vocation internationale : Kosovo (Secrétaire)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 10/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 25/06/2000 - Mandat du 26/06/2000 (élection partielle, remplacement d'un député déchu de son mandat : M. Jean-Jacques Weber) au 18/06/2002 (Fin de législature)
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
  • Secrétaire de l'Assemblée nationale
    • Mandat du 01/12/2006 au 19/06/2007
• Mandats locaux en cours
  • Maire de Pfastatt, Haut-Rhin (8500 habitants)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Pfastatt (Haut-Rhin)
    • Mandat du 14/03/1983 au 18/03/1989 : Membre
    • Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Membre
    • Mandat du 23/03/1989 au 18/06/1995 : Adjoint au Maire
    • Mandat du 18/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
    • Mandat du 19/03/2001 au 09/03/2008 : Maire
• Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours
  • Membre titulaire de la délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OTAN (ex délégation de l'Assemblée nationale à l'Assemblée de l'Atlantique nord)
  • Juge titulaire de la Cour de justice de la République
• Anciennes fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  • Juge titulaire de la Cour de justice de la République
    • Mandat du 23/10/2002 au 19/06/2007

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Votes

• 12/05/2009 - Loi Hadopi n'a pas soutenu des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 11.89/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Francis Hillmeyer concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).