EtienneBlanc

Mémoire politique : Étienne Blanc, député

Informations générales

• Né le 29 août 1954 à Givors (Rhône)
• Circonscription d'élection : Ain (01), 3ème circonscription
  Cantons de Bellegarde-sur-Valserine, Belley, Brénod, Champagne-en-Valromey, Collonges, Ferney-Voltaire, Gex, Hauteville-Lompnes, Lhuis, Saint-Rambert-en-Bugey, Seyssel, Virieu-le-Grand
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
• Profession : Avocat

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 75 33||callto://+33140637533}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 75 33 - Fax : 01 40 63 79 94 Mairie 73 Avenue des Thermes, 01220 Divonne-les-Bains Tél. : 04 50 99 17 45 - Fax : 04 50 99 16 75 Courriel : contact(à)etienne-blanc.org Courriel : eblanc(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/267075.asp Site web : www.etienne-blanc.org

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des lois (Membre)
• Groupe d'amitié : Kazakhstan (Vice-Président), Suisse (Vice-Président)
• Groupe d'études : Frontaliers (Co-Président), Agro-alimentaire et filière agricole (Membre), Artisanat et métiers d'art (Membre), Chasse et territoires (Membre), Cheval (Membre), Climatisme et thermalisme (Membre), Dépendance (Membre), Hôtellerie, restauration, loisirs (Membre), Mondialisation : régulations économiques et sociales (Membre), Prisons et conditions carcérales (Membre), Professions libérales (Membre), Systèmes juridiques européens (Membre), Tibet (Membre), Tourisme (Membre), Vie associative (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
• Organismes extra-parlementaires
  • Membre suppléant de la commission supérieure de codification
  • Membre titulaire du Conseil d'orientation de la simplification administrative
• Mandats locaux en cours
  • Maire de Divonne-les-Bains, Ain (6171 habitants)
• Mandats intercommunaux en cours
  • Président de la communauté de communes du Pays de Gex
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Bourg-en-Bresse (Ain)
    • Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Membre
  • Conseil municipal de Divonne-les-Bains (Ain)
    • Mandat du 20/01/1991 au 18/06/1995 : Maire
    • Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
    • Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Maire
  • Conseil régional de Rhône-Alpes
    • Mandat du 23/03/1992 au 15/03/1998 : Membre du conseil régional
    • Mandat du 16/03/1998 au 11/12/1998 : Vice-président du conseil régional
    • Mandat du 16/03/1998 au 05/07/2002 : Membre du conseil régional
• Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours
  • Membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie
  • Membre du Groupe français de l' Union interparlementaire

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Étienne Blanc concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).