DominiqueOrliac

Mémoire politique : Dominique Orliac, députée

Informations générales

• Née le 15 mars 1952 à Palaiseau (Hauts-de-Seine)
• Circonscription d'élection : Lot (46), 1ère circonscription
  Cantons de Cahors Nord-Est, Cahors Nord-Ouest, Cahors Sud, Castelnau-Montratier, Catus, Cazals, Gourdon, Labastide-Murat, Lalbenque, Lauzès, Luzech, Montcuq, Payrac, Puy-l'Evêque, Saint-Germain-du-Bel-Air, Saint-Géry, Salviac
• Groupe politique : Apparentée Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
• Profession : Médecin

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 73 18||callto://+33140637318}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 73 18 - Fax : 01 40 63 78 87 Permanence parlementaire 93 Rue CavioleBP 233, 46000 Cahors Tél. : 05 65 35 01 08 - Fax : 05 65 35 04 99 Courriel : orliacdominique(à)orange.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/332950.asp Site web : www.dominiqueorliac.com/

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des affaires sociales (Membre), Commission d'enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination contre la grippe A (H1N1) (Membre), Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Secrétaire)
• Groupe d'amitié : Algérie (Vice-Présidente), Dominicaine (République) (Vice-Présidente), Tunisie (Vice-Présidente), Uruguay (Vice-Présidente), Andorre (Secrétaire), Etats-Unis d'Amérique (Secrétaire), Mexique (Secrétaire), Portugal (Secrétaire)
• Groupe d'études : Maladies orphelines (Co-Présidente), Tauromachie (Vice-Présidente), Tabac (Secrétaire), Chasse et territoires (Membre), Hôtellerie, restauration, loisirs (Membre), Laïcité (Membre), Médicament et produits de santé (Membre), Professions de santé (Membre), Trufficulture (Membre), Viticulture (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Mandats locaux en cours
  • Membre du conseil général (Lot)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Cahors (Lot)
    • Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Membre
  • Conseil général du Lot
    • Mandat du 01/10/2002 au 28/03/2004 : Membre du conseil général
  • Conseil régional de Midi-Pyrénées
    • Mandat du 19/03/2001 au 17/06/2007 : Membre du conseil régional

---

Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 15.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi n'a pas soutenu des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 11.89/20

---

Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Dominique Orliac concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).