DominiqueCaillaud
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Mémoire politique : Dominique Caillaud, député
Informations générales
- Né le 20 mai 1946 à L'Herbergement (Vendée)
- Circonscription d'élection : Vendée (85), 2ème circonscription
Cantons de Chantonnay, Mareuil-sur-Lay-Dissais, La Mothe-Achard, Moutiers-les-Mauxfaits, La Roche-sur-Yon Sud, Talmont-Saint-Hilaire - Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
- Profession : Gérant de société
Contact
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Fonctions à l'Assemblée nationale
- Commission : Commission de la défense nationale et des forces armées (Membre)
- Groupe d'études : Chasse et territoires (Membre), Cheval (Membre), Construction et logement (Membre), Défense (Membre), Eco-construction (Membre), Emergents (Membre), Imprimerie et culture papier (Membre), Mer, pêche et souveraineté maritime (Membre), Partenariats publics et privés (Membre), Plasturgie (Membre), Prisons et conditions carcérales (Membre)
Mandats
- Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
- Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
- Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
- Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
- Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
- Anciens mandats locaux
- Conseil municipal de Saint-Florent-des-Bois (Vendée)
- Mandat du 21/03/1977 au 05/03/1983 : Maire
- Mandat du 14/03/1983 au 12/03/1989 : Maire
- Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Maire
- Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
- Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Maire
- Conseil général de la Vendée
- Mandat du 03/10/1988 au 27/03/1994 : Membre du conseil général
- Mandat du 28/03/1994 au 18/03/2001 : Membre du conseil général
- Communauté de communes du Pays Yonnais
- Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Vice-président
- Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Membre
- Conseil municipal de Saint-Florent-des-Bois (Vendée)
Votes
- 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
- 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 11.89/20
Prises de positions
Sources d'informations
- Questions posées à l'Assemblée nationale
- Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
- Rapports à l'Assemblée nationale
- Interventions en séance à l'Assemblée nationale
- Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
- Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
- NosDéputés.fr
- Wikipédia
Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Dominique Caillaud concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).