DanielleBousquet

Mémoire politique : Danielle Bousquet, députée

Informations générales

• Née le 10 mai 1945 à Ploeuc-sur-Lié (Côtes-d'Armor)
• Circonscription d'élection : Côtes-d'Armor (22), 1ère circonscription
  Cantons de Châtelaudren, Langueux, Plérin, Ploufragan, Saint-Brieuc Nord, Saint-Brieuc Ouest, Saint-Brieuc Sud
• Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
• Profession : Chef d'établissement

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 04 05||callto://+33140630405}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 04 05 - Fax : 01 40 63 04 85 Permanence 3 Rue des Trois Frères MerlinBP 4633, 22046 Saint-Brieuc cedex 2 Tél. : 02 96 68 27 32 - Fax : 02 96 68 25 93 Courriel : bousquetsb(à)wanadoo.fr Courriel : dbousquet(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/627.asp Site web : www.daniellebousquet.fr/

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des lois (Membre)
• Délégation et Office : Vice-Présidente de la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
• Groupe d'amitié : Liberia (Présidente)
• Groupe d'études : Economie sociale (Membre), Sida (Membre)
• Membre de la Délégation chargée des activités internationales
• Secrétaire de l'Assemblée nationale depuis le : 05/10/2010

Mandats

• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
  • Secrétaire de l'Assemblée nationale
    • Mandat du 01/10/2008 au 06/10/2009
  • Vice-présidente de l'Assemblée nationale
    • Mandat du 06/10/2009 au 05/10/2010
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor)
    • Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Adjointe au Maire
    • Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Adjointe au Maire
    • Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Membre
    • Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Membre
    • Mandat du 17/03/2008 au 22/03/2008 : Membre
  • Communauté d'agglomération de Saint-Brieuc
    • Mandat du 30/12/1899 au 16/03/2008 : Membre
• Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours
  • Membre du Bureau de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposée aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Danielle Bousquet concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).