DanielVaillant

Mémoire politique : Daniel Vaillant, député

Informations générales

• Né le 19 juillet 1949 à Lormes (Nièvre)
• Circonscription d'élection : Paris (75), 19ème circonscription
  Cantons de Partie du 18e arrondissement non comprise dans les 17e et 18e circonscriptions ; partie du 19e arrondissement (quartier Villette)
• Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
• Profession : Technicien biologiste

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 93 08||callto://+33140639308}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 93 08 - Fax : 01 40 63 93 38 13 Rue Cavé, 75018 Paris Tél. : 01 42 62 87 15/01 42 54 78 80 Courriel : contact(à)danielvaillant.net Courriel : dvaillant(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/2859.asp Site web : www.danielvaillant.net

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des lois (Membre)
• Délégation et Office : Membre Mission d'information AN-Sénat sur les toxicomanies
• Groupe d'études : Sectes (Membre), Toxicomanie (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1988 (élections générales) au 01/04/1993 (Fin de législature)
  • Élections du 06/02/1994 - Mandat du 08/02/1994 (élection partielle, remplacement d'un député démissionnaire d'office : M. Jean-Pierre Pierre-Bloch) au 21/04/1997 (Fin de législature)
  • Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 04/07/1997 (Nomination comme membre du Gouvernement)
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
• Organismes extra-parlementaires
  • Membre titulaire de la commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité
• Anciens mandats nationaux ou fonctions ministérielles
  • Ministre des relations avec le Parlement
    • Mandat du 04/06/1997 au 29/08/2000
  • Ministre de l'intérieur
    • Mandat du 29/08/2000 au 05/05/2002
• Mandats locaux en cours
  • Maire d'arrondissement de Paris (18ème Arrondissement), Paris (184419 habitants)
  • Conseiller de Paris, Paris (2121291 habitants)
  • Conseiller de Paris
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Paris 18ème Arrondissement (Paris)
    • Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
    • Mandat du 10/03/2003 au 16/03/2008 : Maire d'arrondissement
  • Conseil de Paris (Ville de Paris) (Paris)
    • Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Conseiller
    • Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Conseiller
    • Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Conseiller
  • Conseil de Paris (Département de Paris)
    • Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Conseiller de Paris
    • Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Conseiller de Paris
    • Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Conseiller de Paris
  • Conseil régional d'Ile-de-France
    • Mandat du 17/03/1986 au 31/03/1989 : Membre du conseil régional

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Daniel Vaillant concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).