DanielBoisserie

Mémoire politique : Daniel Boisserie, député

Informations générales

• Né le 08 juin 1946 à Saint-Yrieix-la-Perche (Haute-Vienne)
• Circonscription d'élection : Haute-Vienne (87), 2ème circonscription
  Cantons de Aixe-sur-Vienne, Châlus, Nexon, Oradour-sur-Vayres, Pierre-Buffière, Rochechouart, Saint-Germain-les-Belles, Saint-Junien Est, Saint-Junien Ouest, Saint-Laurent-sur-Gorre, Saint-Mathieu, Saint-Yrieix-la-Perche
• Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
• Profession : Architecte

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 74 34||callto://+33140637434}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 74 34 - Fax : 01 40 63 79 52 Mairie, 87500 Saint-Yrieix-la-Perche Tél. : 05 55 08 88 57 - Fax : 05 55 08 88 89 Permanence 23 Place de la NationBP 15, 87500 Saint-Yrieix-la-Perche Tél. : 05 55 75 07 07 - Fax : 05 55 75 00 30 Courriel : dboisserie(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/560.asp

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission de la défense nationale et des forces armées (Membre), Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Membre titulaire)
• Groupe d'études : Alimentation et santé (Membre), Artisanat et métiers d'art (Membre), Chasse et territoires (Membre), Dépendance (Membre), Eco-construction (Membre), Elevage (Membre), Imprimerie et culture papier (Membre), Langues régionales (Membre), Professions de santé (Membre), Professions libérales (Membre), Ruralité (Membre), Textile (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
• Mandats locaux en cours
  • Maire de Saint-Yrieix-la-Perche, Haute-Vienne (7251 habitants)
• Mandats intercommunaux en cours
  • Président de la communauté de communes du Pays de Saint-Yrieix
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Glandon (Haute-Vienne)
    • Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Maire
    • Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Maire
  • Conseil municipal de Saint-Yrieix-la-Perche (Haute-Vienne)
    • Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
    • Mandat du 19/03/2001 au 09/03/2008 : Maire
  • Conseil général de la Haute-Vienne
    • Mandat du 03/10/1988 au 27/03/1994 : Membre du conseil général
    • Mandat du 28/03/1994 au 18/03/2001 : Membre du conseil général

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Daniel Boisserie concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).