DamienMeslot

Mémoire politique : Damien Meslot, député

Informations générales

• Né le 11 novembre 1964 à Belfort (Territoire-de-Belfort)
• Circonscription d'élection : Territoire-de-Belfort (90), 1ère circonscription
  Cantons de Beaucourt, Belfort Centre, Belfort Est, Danjoutin, Delle, Fontaine, Grandvillars
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
• Profession : Cadre bancaire

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 06 02||callto://+33140630602}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 06 02 - Fax : 01 40 63 06 82 4 Rue Georges Clemenceau, 90000 Belfort Tél. : 03 84 22 19 07 - Fax : 03 84 28 36 80 Courriel : dmeslot(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/267327.asp Site web : www.damienmeslot.fr

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission de la défense nationale et des forces armées (Membre)
• Groupe d'études : Chasse et territoires (Membre), Tibet (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
• Mandats locaux en cours
  • Membre du conseil général (Territoire de Belfort)
  • Membre du conseil régional (Franche-Comté)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Belfort (Territoire-de-Belfort)
    • Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Membre
    • Mandat du 19/03/2001 au 01/07/2002 : Membre
  • Conseil général du Territoire de Belfort
    • Mandat du 30/03/1992 au 22/03/1998 : Membre du conseil général
    • Mandat du 23/03/1998 au 28/03/2004 : Membre du conseil général
    • Mandat du 29/03/2004 au 09/03/2008 : Membre du conseil général

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Damien Meslot concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).