ClaudeLeteurtre

Mémoire politique : Claude Leteurtre, député

Informations générales

• Né le 30 décembre 1940 à Donville-les-Bains (Manche)
• Circonscription d'élection : Calvados (14), 3ème circonscription
  Cantons de Bretteville-sur-Laize, Falaise Nord, Falaise Sud, Lisieux II , Livarot, Mézidon-Canon, Morteaux-Couliboeuf, Orbec, Saint-Pierre-sur-Dives. Commune de Lisieux (partie comprise dans le canton de Lisieux I)
• Groupe politique : Nouveau Centre
• Profession : Chirurgien orthopédiste

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 71 48||callto://+33140637148}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 71 48 - Fax : 01 40 63 78 01 Hôtel de Ville Place Guillaume-le-Conquérant, 14700 Falaise Tél. : 02 31 41 66 85 - Fax : 02 31 20 02 92 Courriel : cleteurtre(à)falaise.fr Courriel : cleteurtre(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/267270.asp Site web : www.claudeleteurtre.net

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des affaires sociales (Membre)
• Délégation et Office : Membre de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
• Groupe d'amitié : Italie (Vice-Président), Pérou (Vice-Président), Pologne (Vice-Président)
• Groupe d'études : Alimentation et santé (Vice-Président), Cheval (Vice-Président), Iles anglo-normandes (Vice-Président), Longévité (Secrétaire), Agro-alimentaire et filière agricole (Membre), Artisanat et métiers d'art (Membre), Biocarburants (Membre), Dépendance (Membre), Hôtellerie, restauration, loisirs (Membre), Tibet (Membre)
• Mission d'information : Membre de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
• Organismes extra-parlementaires
  • Membre suppléant du comité national de l'organisation sanitaire et sociale
  • Membre suppléant du comité national d'évaluation des dispositifs expérimentaux d'aide aux personnes âgées
• Mandats locaux en cours
  • Vice-président du conseil général (Calvados)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Falaise (Calvados)
    • Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Adjoint au Maire
    • Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Maire
    • Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
    • Mandat du 19/03/2001 au 04/04/2005 : Maire
  • Conseil général du Calvados
    • Mandat du 30/03/1992 au 22/03/1998 : Vice-président du conseil général
    • Mandat du 23/03/1998 au 15/07/2002 : Vice-président du conseil général
    • Mandat du 03/04/2005 au 16/03/2008 : Membre du conseil général

---

Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi n'a pas soutenu des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 11.89/20

---

Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Claude Leteurtre concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).