ChristopheSirugue

Mémoire politique : Christophe Sirugue, député

Informations générales

• Né le 14 août 1966 à Autun (Saône-et-Loire)
• Circonscription d'élection : Saône-et-Loire (71), 5ème circonscription
  Cantons de Buxy, Chalon-sur-Saône Centre, Chalon-sur-Saône Nord, Chalon-sur-Saône Ouest, Givry, Sennecey-le-Grand
• Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
• Profession : Cadre supérieur (secteur privé)

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 94 13||callto://+33140639413}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 94 13 - Fax : 01 40 63 94 64 Permanence 22 Rue de la Banque, 71100 Chalon-sur-Saône Tél. : 03 85 90 04 30 - Fax : 03 85 93 18 49 Courriel : csirugue(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/335017.asp

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des affaires sociales (Membre)
• Groupe d'amitié : Bélarus (Vice-Président), Niger (Vice-Président)
• Groupe d'études : Pauvreté, précarité et sans abri (Co-Président), Arts de la rue (Vice-Président), Construction et logement (Membre), Longévité (Membre), Pénibilité du travail et maladies professionnelles (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Mandats locaux en cours
  • Maire de Chalon-sur-Saône, Saône-et-Loire (50120 habitants)
• Mandats intercommunaux en cours
  • Président de la communauté d'agglomération de Chalon - Val de Bourgogne
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)
    • Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Membre
    • Mandat du 11/03/2001 au 20/07/2007 : Membre
  • Conseil général de la Saône-et-Loire
    • Mandat du 22/03/1998 au 21/03/2004 : Membre du conseil général
    • Mandat du 28/03/2004 au 16/03/2008 : Membre du conseil général
    • Mandat du 01/04/2004 au 16/03/2008 : Président du conseil général

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Christophe Sirugue concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).