ChristopheGuilloteau

Mémoire politique : Christophe Guilloteau, député

Informations générales

• Né le 18 juin 1958 à Lyon (Rhône)
• Circonscription d'élection : Rhône (69), 10ème circonscription
  Cantons de Saint-Genis-Laval, Saint-Laurent-de-Chamousset, Saint-Symphorien-sur-Coise, Vaugneray. Commune de Dardilly
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
• Profession : Ancien assistant parlementaire

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 05 04||callto://+33140630504}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 05 04 - Fax : 01 40 63 05 84 Permanence parlementaire 108 Avenue Georges ClemenceauBât.C3, 69230 Saint-Genis-Laval Tél. : 04 72 39 94 09 - Fax : 04 72 39 96 51 Courriel : cguilloteau(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/267499.asp Site web : www.christopheguilloteau.com

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission de la défense nationale et des forces armées (Secrétaire)
• Groupe d'amitié : Togo (Président), Tchad (Vice-Président), Centrafrique (Secrétaire), Congo (République démocratique du) (Secrétaire), Gabon (Secrétaire), Monaco (Secrétaire)
• Groupe d'études : Défense (Co-Président), Commerce des armes légères et de petit calibre (Vice-Président), Aéronautique (Membre), Chasse et territoires (Membre), Fruits et légumes (Membre), Jardins, paysages et horticulture (Membre), Sport et éducation sportive (Membre)
• Groupe d'études à vocation internationale : Vatican (Vice-Président)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 25/06/2003 (remplacement d'un député en mission au-delà de 6 mois : M. Jean Besson) au 19/06/2007 (Fin de législature)
• Mandats locaux en cours
  • Membre du conseil général (Rhône)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Belleville (Rhône)
    • Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Membre
    • Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Membre
  • Conseil municipal de Vaugneray (Rhône)
    • Mandat du 19/03/2001 au 24/07/2003 : Membre
  • Conseil régional de Rhône-Alpes
    • Mandat du 16/03/1998 au 28/03/2004 : Membre du conseil régional
    • Mandat du 28/03/2004 au 12/04/2008 : Membre du conseil régional
• Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours
  • Secrétaire de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie

---

Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 15.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi n'a pas soutenu des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 11.89/20

---

Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Christophe Guilloteau concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).