ChristopheCaresche
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Mémoire politique : Christophe Caresche, député
Informations générales
- Né le 02 septembre 1960 à Arcachon (Gironde)
- Circonscription d'élection : Paris (75), 18ème circonscription
Cantons de Partie du 18e arrondissement (partie du quartier Grandes-Carrières non comprise dans la 17e circonscriptionet quartier Clignancourt) - Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
- Profession : Chargé d'études
Contact
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Fonctions à l'Assemblée nationale
- Commission : Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (Membre), Commission des affaires européennes (Membre)
- Groupe d'amitié : Hongrie (Vice-Président), Pays-Bas (Vice-Président)
- Groupe d'études : Deux-roues motorisés et non motorisés (Président)
Mandats
- Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
- Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
- Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
- Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
- Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
- Organismes extra-parlementaires
- Membre titulaire de la Commission nationale de déontologie de la sécurité
- Anciens mandats locaux
- Conseil municipal de Paris 18ème Arrondissement (Paris)
- Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Adjoint au Maire d'arrondissement
- Conseil de Paris (Ville de Paris) (Paris)
- Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Adjoint au Maire
- Conseil de Paris (Département de Paris)
- Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Conseiller de Paris
- Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Conseiller de Paris
- Conseil régional d'Ile-de-France
- Mandat du 23/03/1992 au 08/07/1997 : Membre du conseil régional
- Conseil municipal de Paris 18ème Arrondissement (Paris)
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours
- Membre du Groupe français de l' Union interparlementaire
Votes
- 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
- 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
- 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20
Prises de positions
Sources d'informations
- Questions posées à l'Assemblée nationale
- Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
- Rapports à l'Assemblée nationale
- Interventions en séance à l'Assemblée nationale
- Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
- Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
- NosDéputés.fr
- Wikipédia
Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Christophe Caresche concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).