ChristianPatria

Mémoire politique : Christian Patria, député

Informations générales

• Né le 09 janvier 1945 à Fontaine-Chaâlis (Oise)
• Circonscription d'élection : Oise (60), 4ème circonscription
  Cantons de Betz, Chantilly, Nanteuil-le-Haudouin, Pont-Sainte-Maxence, Senlis
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
• Profession : Agriculteur

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 69 99||callto://+33140636999}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 69 99 - Fax : 01 40 63 49 59 2 Rue Odent, 60300 Senlis Tél. : 03 44 32 17 79 - Fax : 03 44 32 17 69 Courriel : christian.patria(à)wanadoo.fr Courriel : cpatria(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/267773.asp

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (Membre)
• Groupe d'études : Biocarburants (Vice-Président), Jardins, paysages et horticulture (Vice-Président), Cheval (Secrétaire), Agro-alimentaire et filière agricole (Membre), Contrefaçon (Membre), Imprimerie et culture papier (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 10/06/2007 - Mandat du 20/07/2007 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement : M. Éric Woerth)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 01/05/2004 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement : M. Éric Woerth) au 15/07/2005 (Démission)
• Mandats locaux en cours
  • Membre du conseil général (Oise)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Senlis (Oise)
    • Mandat du 19/03/2001 au 27/03/2004 : Adjoint au Maire

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Christian Patria concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).