ChristianBataille

Mémoire politique : Christian Bataille, député

Informations générales

• Né le 13 mai 1946 à Rieux-en-Cambrésis (Nord)
• Circonscription d'élection : Nord (59), 22ème circonscription
  Cantons de Berlaimont, Carnières, Le Cateau-Cambrésis, Le Quesnoy Est, Le Quesnoy Ouest, Solesmes
• Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
• Profession : Professeur de lettres

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 94 04||callto://+33140639404}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 94 04 - Fax : 01 40 63 94 40 Secrétariat 26 Rue de Selle, 59730 Solesmes Tél. : 03 27 37 37 37 - Fax : 03 27 37 38 15 Courriel : contact(à)christianbataille.org Courriel : cbataille(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/394.asp Site web : www.christianbataille.org

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des affaires étrangères (Membre)
• Délégation et Office : Membre de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
• Groupe d'amitié : Chili (Président), Laos (Vice-Président), Roumanie (Vice-Président), Turquie (Vice-Président), Brésil (Secrétaire), Grande-Bretagne et Irlande du Nord (Secrétaire), Namibie (Secrétaire)
• Groupe d'études : Laïcité (Co-Président), Energies (Vice-Président), Parcs nationaux et régionaux (Membre), Sidérurgie et fonderie (Membre), Tibet (Membre)
• Groupe d'études à vocation internationale : Taïwan (Secrétaire)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1988 (élections générales) au 01/04/1993 (Fin de législature)
  • Élections du 28/03/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 21/04/1997 (Fin de législature)
  • Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
• Mandats locaux en cours
  • Membre du Conseil municipal de Solesmes, Nord (4767 habitants)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Rieux-en-Cambrésis (Nord)
    • Mandat du 14/03/1977 au 13/03/1983 : Maire
    • Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Maire
    • Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Maire
    • Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
  • Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
    • Mandat du 01/01/1979 au 01/01/1983 : Membre du conseil régional
    • Mandat du 17/03/1983 au 22/03/1992 : Vice-président du conseil régional
    • Mandat du 17/03/1986 au 22/03/1992 : Membre du conseil régional
    • Mandat du 23/03/1992 au 15/03/1998 : Vice-président du conseil régional
    • Mandat du 16/03/1998 au 28/03/2004 : Membre du conseil régional

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Christian Bataille concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).