ChantalBrunel

Mémoire politique : Chantal Brunel, députée

Informations générales

• Née le 09 septembre 1948 à Paris (75)
• Circonscription d'élection : Seine-et-Marne (77), 8ème circonscription
  Cantons de Champs-sur-Marne, Lagny-sur-Marne (pour les communes de Carnetin, Chalifert, Chanteloup, Chessy, Conches, Coupvray, Dampmart, Guermantes, Jablines, Jossigny, Lesches, Montévrain, Thorigny-sur-Marne ), Noisiel, Roissy, Torcy
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 91 02||callto://+33140639102}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 91 02 - Fax : 01 40 63 91 29 Attachée parlementaire : 01 40 63 91 15 6 Rue Konrad Adenauer, 77600 Bussy Saint-Georges Tél. : 01 60 06 35 27 - Fax : 01 60 06 58 97 Courriel : cbrunel(à)assemblee-nationale.fr ou chantal.brunel3(à)wanadoo.fr (sa permanence) Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/267810.asp Site web : www.chantalbrunel.fr

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des finances (Membre)
• Groupe d'amitié : Cambodge (Présidente), Chine (Secrétaire), Vietnam (Secrétaire)
• Groupe d'études : Cancer et causes sanitaires nationales (Membre), Dépendance (Membre), Emergents (Membre), Maladies orphelines (Membre), Prisons et conditions carcérales (Membre), Tibet (Membre), Vie associative (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
• Mandats locaux en cours
  • Membre du conseil régional (Ile-de-France)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil régional d'Ile-de-France
    • Mandat du 16/03/1998 au 28/03/2004 : Membre du conseil régional
    • Mandat du 29/03/2004 au 14/03/2010 : Membre du conseil régional
• Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours
  • Membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Chantal Brunel concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).