BrunoLeRoux

Mémoire politique : Bruno Le Roux, député

Informations générales

• Né le 02 mai 1965 à Gennevilliers (Hauts-de-Seine)
• Circonscription d'élection : Seine-Saint-Denis (93), 1ère circonscription
  Cantons de Epinay-sur-Seine, Saint-Denis Sud, Saint-Ouen
• Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
• Profession : Consultant en gestion et management

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 68 58||callto://+33140636858}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 68 58 - Fax : 01 40 63 57 53 Courriel : brunolerouxdepute(à)yahoo.fr Courriel : bleroux(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/1886.asp Site web : www.brunoleroux-blog.org

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des lois (Membre)
• Délégation et Office : Membre de la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
• Groupe d'amitié : Suède (Président), Chili (Vice-Président), Chine (Vice-Président)
• Groupe d'études : Vol libre et aviation légère (Président), Voies navigables et transports multimodaux (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal d'Épinay-sur-Seine (Seine-Saint-Denis)
    • Mandat du 25/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
    • Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Membre
  • Conseil général de Seine-Saint-Denis
    • Mandat du 30/03/1992 au 07/07/1997 : Membre du conseil général
  • Communauté d'agglomération de Plaine Commune
    • Mandat du 30/12/1899 au 16/03/2008 : Membre

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Bruno Le Roux concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).