BrunoBourgBroc

Mémoire politique : Bruno Bourg-Broc, député

Informations générales

• Né le 25 février 1945 à Châlons-sur-Marne (Marne)
• Circonscription d'élection : Marne (51), 4ème circonscription
  Cantons de Châlons-sur-Marne I, Châlons-sur-Marne II, Châlons-sur-Marne III, Châlons-sur-Marne IV, Givry-en-Argonne, Marson, Saint-Menehould, Ville-sur-Tourbe
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
• Profession : Professeur

Contact Assemblée nationale 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Permanence 25 Rue Prieur de la Marne, 51000 Châlons-en-Champagne Tél. : 03 26 64 13 12 - Fax : 03 26 64 79 79 Courriel : bbourgbroc(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/612.asp Site web : www.bourg-broc.com

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des affaires culturelles et de l'éducation (Membre)
• Groupe d'études : Biomatériaux (Co-Président), Imprimerie et culture papier (Membre)
• Mission d'information : Membre de la mission d'information commune sur les droits de l'individu dans la révolution numérique

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 23/07/2009 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement : M. Benoist Apparu)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/01/1982 - Mandat du 18/01/1982 (élection partielle, suite à l'annulation de l'élection d'un député : Mme Annette Chepy-Leger) au 01/04/1986 (Fin de législature)
  • Élections du 16/03/1986 - Mandat du 02/04/1986 (élections générales) au 14/05/1988 (Fin de législature)
  • Élections du 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1988 (élections générales) au 01/04/1993 (Fin de législature)
  • Élections du 28/03/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 21/04/1997 (Fin de législature)
  • Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
  • Élections du 09/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
  • Secrétaire de l'Assemblée nationale
    • Mandat du 04/04/1986 au 14/05/1988
  • Président de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales
    • Mandat du 01/06/1995 au 21/04/1997
• Mandats locaux en cours
  • Maire de Châlons-en-Champagne, Marne (47339 habitants)
• Mandats intercommunaux en cours
  • Président de la communauté d'agglomération de Châlons en Champagne
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Châlons-en-Champagne (Marne)
    • Mandat du 14/03/1983 au 12/03/1989 : Membre
    • Mandat du 20/03/1989 au 30/04/1993 : Membre
    • Mandat du 25/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
    • Mandat du 19/03/2001 au 09/03/2008 : Maire
  • Conseil général de la Marne
    • Mandat du 01/10/1973 au 25/03/1979 : Membre du conseil général
    • Mandat du 26/03/1979 au 17/03/1985 : Membre du conseil général
    • Mandat du 18/03/1985 au 30/06/1988 : Membre du conseil général
  • Conseil régional de Champagne-Ardenne
    • Mandat du 17/03/1986 au 22/03/1992 : Vice-président du conseil régional
    • Mandat du 22/03/1992 au 01/01/1996 : Vice-président du conseil régional
    • Mandat du 27/03/1992 au 01/01/1996 : Membre du conseil régional

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Bruno Bourg-Broc concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).