BertrandPancher

Mémoire politique : Bertrand Pancher, député

Informations générales

• Né le 05 juin 1958 à Saint-Mihiel (Meuse)
• Circonscription d'élection : Meuse (55), 1ère circonscription
  Cantons de Ancerville, Bar-le-Duc Nord, Bar-le-Duc Sud, Commercy, Gondrecourt-le-Château, Ligny-en-Barrois, Montiers-sur-Saulx, Pierrefitte-sur-Aire, Revigny-sur-Ornain, Saint-Mihiel, Seuil-d'Argonne, Vaubecourt, Vaucouleurs, Vavincourt, Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Void-Vacon
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
• Profession : Directeur du développement

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 02 05||callto://+33140630205}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 02 05 - Fax : 01 40 63 02 85 Permanence parlementaire 12 Rue Jean Errard, 55000 Bar-le-Duc Tél. : 03 29 70 69 76 - Fax : 03 29 75 09 27 Courriel : bpancher.depute(à)orange.fr Courriel : bpancher(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/333421.asp Site web : www.bertrandpancher.com

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (Membre)
• Groupe d'amitié : Bosnie-Herzégovine (Vice-Président), Niger (Vice-Président)
• Groupe d'études : Participation du public et gouvernance (Président), Adoption (Membre), Animaux (Membre), Artisanat et métiers d'art (Membre), Chasse et territoires (Membre), Dépendance (Membre), Elevage (Membre), Forêt (Membre), Hôtellerie, restauration, loisirs (Membre), Humanitaire (Membre), Inondations, risques naturels et calamités agricoles (Membre), Intégration des personnes fragilisées et handicapées (Membre), Prisons et conditions carcérales (Membre), Ruralité (Membre), Santé environnementale (Membre), Tibet (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Organismes extra-parlementaires
  • Membre titulaire du conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
  • Membre titulaire du comité local d'information et de suivi du laboratoire souterrain de Bure
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Bar-le-Duc (Meuse)
    • Mandat du 12/03/1989 au 10/06/1995 : Membre
    • Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Adjoint au Maire
  • Conseil général de la Meuse
    • Mandat du 01/03/1992 au 01/03/1994 : Membre du conseil général
    • Mandat du 01/03/1994 au 01/03/2001 : Vice-président du conseil général
    • Mandat du 01/03/2001 au 01/03/2004 : Président du conseil général
  • Communauté de communes de Bar-le-Duc
    • Mandat du 01/01/2002 au 16/03/2008 : Président

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Bertrand Pancher concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).