BernardDepierre

Mémoire politique : Bernard Depierre, député

Informations générales

• Né le 06 juin 1945 à Bourbon-Lancy (Saône-et-Loire)
• Circonscription d'élection : Côte-d'Or (21), 1ère circonscription
  Cantons de Dijon V, Dijon VI, Dijon VII, Fontaine-lès-Dijon
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
• Profession : Consultant

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 32 19||callto://+33140633219}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 32 19 - Fax : 01 40 63 32 99 Permanence 17 Rue Diderot, 21000 Dijon Tél. : 03 80 73 34 47 - Fax : 03 80 72 28 56 Courriel : bernarddepierre(à)wanadoo.fr Courriel : bdepierre(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/1085.asp Site web : www.bernard-depierre.com

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des affaires culturelles et de l'éducation (Membre)
• Groupe d'amitié : Singapour (Président), Dominicaine (République) (Vice-Président), Grèce (Vice-Président), Islande (Vice-Président), Jordanie (Vice-Président), Maurice (Secrétaire), Mexique (Secrétaire)
• Groupe d'études : Sport et éducation sportive (Président), Ethique et dopage dans le sport (Vice-Président), Trufficulture (Vice-Président), Cancer et causes sanitaires nationales (Secrétaire), Tourisme (Secrétaire), Alimentation et santé (Membre), Chasse et territoires (Membre), Cinéma et production audiovisuelle (Membre), Climatisme et thermalisme (Membre), Contrefaçon (Membre), Emergents (Membre), Filière du chocolat (Membre), Hôtellerie, restauration, loisirs (Membre), Médicament et produits de santé (Membre), Partenariats publics et privés (Membre), Pauvreté, précarité et sans abri (Membre), PME (Membre), Professions de santé (Membre), Tabac (Membre), Tibet (Membre), Vie associative (Membre), Viticulture (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Dijon (Côte-d'Or)
    • Mandat du 21/03/1977 au 13/03/1983 : Membre
    • Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Adjoint au Maire
    • Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Adjoint au Maire
    • Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Adjoint au Maire
    • Mandat du 19/03/2001 au 13/07/2002 : Membre
  • Conseil général de la Côte-d'Or
    • Mandat du 27/03/1994 au 18/03/2001 : Membre du conseil général
    • Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Vice-président du conseil général
• Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours
  • Membre du Groupe français de l' Union interparlementaire

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Bernard Depierre concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).