BernardCazeneuve

Mémoire politique : Bernard Cazeneuve, député

Informations générales

• Né le 02 juin 1963 à Senlis (Oise)
• Circonscription d'élection : Manche (50), 5ème circonscription
  Cantons de Cherbourg Nord-Ouest, Cherbourg Sud-Est, Equeurdreville-Hainneville, Octeville, Saint-Pierre-Eglise, Tourlaville
• Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
• Profession : Avocat au Barreau de Paris

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 68 18||callto://+33140636818}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 68 18 - Fax : 01 40 63 56 62 Permanence parlementaire 9 Place de la République, 50100 Cherbourg-Octeville Courriel : bcazeneuve(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/785.asp Site web : www.bernardcazeneuve.com

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission de la défense nationale et des forces armées (Secrétaire), Membre du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
• Groupe d'amitié : Cambodge (Vice-Président)
• Groupe d'études : Amiante (Vice-Président), Energies (Vice-Président), Mer, pêche et souveraineté maritime (Vice-Président), Construction et logement (Membre), Défense (Membre), Portuaire (Membre), Prisons et conditions carcérales (Membre), Voies navigables et transports multimodaux (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
• Mandats locaux en cours
  • Maire de Cherbourg-Octeville, Manche (44108 habitants)
• Mandats intercommunaux en cours
  • Président de la Communauté Urbaine de Cherbourg
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Cherbourg (Manche)
    • Mandat du 15/03/2000 au 18/03/2001 : Adjoint au Maire
  • Conseil municipal de Cherbourg-Octeville (Manche)
    • Mandat du 19/03/2001 au 09/03/2008 : Maire
  • Conseil municipal d'Octeville (Manche)
    • Mandat du 25/06/1995 au 14/03/2000 : Maire
  • Conseil général de la Manche
    • Mandat du 27/03/1994 au 28/01/1998 : Membre du conseil général
  • Conseil régional de Basse Normandie
    • Mandat du 28/03/2004 au 01/07/2007 : Vice-président du conseil régional
  • Communauté Urbaine de Cherbourg
    • Mandat du 01/04/2004 au 16/03/2008 : Vice-président
• Anciennes fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  • Juge titulaire de la Cour de justice de la République
    • Mandat du 25/06/1997 au 18/06/2002
  • Juge titulaire de la Haute Cour
    • Mandat du 25/06/1997 au 18/06/2002

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Bernard Cazeneuve concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).