ApeletoAlbertLikuvalu
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Mémoire politique : Apeleto Albert Likuvalu, député
Informations générales
- Né le 14 novembre 1943 à Futuna (Wallis-et-Futuna)
- Circonscription d'élection : Wallis-et-Futuna (986), 1ère circonscription
Cantons de Wallis et Futuna - Groupe politique : Apparenté Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
- Profession : Retraité de l'enseignement
Contact
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Fonctions à l'Assemblée nationale
- Commission : Commission des affaires culturelles et de l'éducation (Membre)
- Groupe d'amitié : Vanuatu (Vice-Président)
- Groupe d'études : Aéronautique (Membre), Inondations, risques naturels et calamités agricoles (Membre), Mer, pêche et souveraineté maritime (Membre), Minières (Membre), Pauvreté, précarité et sans abri (Membre), Presse (Membre), Prisons et conditions carcérales (Membre), Professions de santé (Membre), Textile (Membre), Tibet (Membre)
Mandats
- Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
- Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
Votes
- 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
- 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
- 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20
Prises de positions
Sources d'informations
- Questions posées à l'Assemblée nationale
- Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
- Rapports à l'Assemblée nationale
- Interventions en séance à l'Assemblée nationale
- Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
- Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
- NosDéputés.fr
- Wikipédia
Positions
Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Apeleto Albert Likuvalu concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).