AlbertFacon

Mémoire politique : Albert Facon, député

Informations générales

• Né le 11 novembre 1943 à Vichy (Allier)
• Circonscription d'élection : Pas-de-Calais (62), 14ème circonscription
  Cantons de Courrières, Hénin-Beaumont, Leforest , Rouvroy
• Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
• Profession : Professeur

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 73 69||callto://+33140637369}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 73 69 - Fax : 01 40 63 78 62 Permanence parlementaire Place Jean Tailliez, 62710 Courrières Tél. : 03 21 49 11 98 - Fax : 03 21 49 21 59 Courriel : afacon(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/1271.asp

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (Membre)
• Groupe d'études : Chasse et territoires (Membre), Cheval (Membre), Construction et logement (Membre), Energies (Membre), Fonction publique (Membre), Laïcité (Membre), Minières (Membre), Sport et éducation sportive (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1988 (élections générales) au 01/04/1993 (Fin de législature)
  • Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
• Mandats locaux en cours
  • Membre du Conseil municipal de Courrières, Pas-de-Calais (10592 habitants)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Courrières (Pas-de-Calais)
    • Mandat du 21/03/1971 au 13/03/1977 : Membre
    • Mandat du 14/03/1977 au 13/03/1983 : Membre
    • Mandat du 21/06/1981 au 13/03/1983 : Maire
    • Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Maire
    • Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Maire
    • Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
    • Mandat du 19/03/2001 au 31/03/2003 : Maire
    • Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Membre
    • Mandat du 01/04/2003 au 16/03/2008 : Adjoint au Maire
  • Conseil général du Pas-de-Calais
    • Mandat du 22/03/1982 au 02/10/1988 : Membre du conseil général
    • Mandat du 03/10/1988 au 27/03/1994 : Membre du conseil général
    • Mandat du 28/03/1994 au 18/03/2001 : Membre du conseil général
  • Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
    • Mandat du 16/03/1986 au 27/06/1988 : Membre du conseil régional
  • Communauté d'agglomération d'Hénin-Carvin
    • Mandat du 06/04/2001 au 16/03/2008 : Président
    • Mandat du 06/04/2001 au 16/03/2008 : Membre

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Albert Facon concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).