AlainRousset

Mémoire politique : Alain Rousset, député

Informations générales

• Né le 16 février 1951 à Chazelles-sur-Lyon (Loire)
• Circonscription d'élection : Gironde (33), 7ème circonscription
  Cantons de Gradignan, Labrède, Pessac I, Pessac II
• Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
• Profession : Cadre supérieur (secteur privé)

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 93 04||callto://+33140639304}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 93 04 - Fax : 01 40 63 93 93 Permanence Hôtel de ville Place de la Ve République, 33604 PESSAC cedex Tél. : 09 62 26 14 03 Courriel : arousset(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/331990.asp

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission de la défense nationale et des forces armées (Membre)
• Groupe d'amitié : Québec (Vice-Président)
• Groupe d'études : Aéronautique (Co-Président), Défense (Vice-Président), Chasse et territoires (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Mandats locaux en cours
  • Président du conseil régional (Aquitaine)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Pessac (Gironde)
    • Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Maire
    • Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
    • Mandat du 19/03/2001 au 01/07/2007 : Adjoint au Maire
  • Conseil régional d'Aquitaine
    • Mandat du 16/03/1998 au 28/03/2004 : Président du conseil régional
    • Mandat du 29/03/2004 au 14/03/2010 : Président du conseil régional
  • Communauté urbaine de Bordeaux
    • Mandat du 01/12/2004 au 01/07/2007 : Président

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Alain Rousset concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).