AlainMoyneBressand

Mémoire politique : Alain Moyne-Bressand, député

Informations générales

• Né le 30 juillet 1945 à Jallieu (Isère)
• Circonscription d'élection : Isère (38), 6ème circonscription
  Cantons de Bourgoin-Jallieu Nord, Crémieu, Morestel, Le Pont-de-Beauvoisin, Pont-de-Chéruy, La Tour-du-Pin
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
• Profession : Chef d'entreprise

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 75 65||callto://+33140637565}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 75 65 - Fax : 01 40 63 79 42 Mairie, 38460 Crémieu Tél. : 04 74 90 70 92 - Fax : 04 74 90 88 86 Secrétariat parlementaire Place du 8 mai 1945, 38460 Crémieu Tél. : 04 74 90 74 18 - Fax : 04 74 90 83 21 Permanence, Tous les vendredi de 15h à 17h : 5, avenue Alsace Lorraine, 38110 LA TOUR DU PIN Permanence de Sylvia Allagnat, suppléante, Tous les mercredi de 17h à 18h, Mairie de Saint Chef Courriel : moyne-bressand.alain(à)wanadoo.fr Courriel : amoyne-bressand(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/2250.asp Site : www.moynebressand.fr

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission de la défense nationale et des forces armées (Membre)
• Groupe d'amitié : Monaco (Vice-Président), Suisse (Vice-Président)
• Groupe d'études : Filière du chocolat (Vice-Président), Parcs nationaux et régionaux (Vice-Président), Agro-alimentaire et filière agricole (Membre), Automobile (Membre), Biocarburants (Membre), Cancer et causes sanitaires nationales (Membre), Contrefaçon (Membre), Défense (Membre), Energies (Membre), Frontaliers (Membre), Hôtellerie, restauration, loisirs (Membre), Jardins, paysages et horticulture (Membre), Marchés, commerce non sédentaire et commerce de proximité (Membre), Partenariats publics et privés (Membre), Route et sécurité routière (Membre), Santé environnementale (Membre), Textile (Membre), Tibet (Membre), Tourisme (Membre), Vols de nuit et nuisances aéroportuaires (Membre)
• Groupe d'études à vocation internationale : Corée du Nord (Président)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 16/03/1986 - Mandat du 02/04/1986 (élections générales) au 14/05/1988 (Fin de législature)
  • Élections du 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1988 (élections générales) au 01/04/1993 (Fin de législature)
  • Élections du 28/03/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 21/04/1997 (Fin de législature)
  • Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
  • Secrétaire de l'Assemblée nationale
    • Mandat du 02/10/2002 au 30/09/2004
• Mandats locaux en cours
  • Maire de Crémieu, Isère (3169 habitants)
  • Membre du conseil général (Isère)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Crémieu (Isère)
    • Mandat du 14/03/1983 au 12/03/1989 : Maire
    • Mandat du 17/03/1989 au 18/06/1995 : Maire
    • Mandat du 25/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
    • Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Maire
  • Conseil municipal de Soleymieu (Isère)
    • Mandat du 14/03/1971 au 12/03/1977 : Maire
    • Mandat du 13/03/1977 au 05/03/1983 : Maire
  • Conseil général de l'Isère
    • Mandat du 10/07/1977 au 17/03/1979 : Membre du conseil général
    • Mandat du 18/03/1979 au 09/03/1985 : Membre du conseil général
    • Mandat du 22/03/1985 au 07/10/1988 : Vice-président du conseil général
    • Mandat du 22/03/1985 au 21/03/1992 : Membre du conseil général
    • Mandat du 07/10/1988 au 26/03/1992 : Vice-président du conseil général
    • Mandat du 26/03/1992 au 14/03/1998 : Membre du conseil général
    • Mandat du 03/04/1992 au 12/02/1996 : Vice-président du conseil général
    • Mandat du 23/03/1998 au 28/03/2004 : Membre du conseil général
  • Communauté de communes de l'Isle Crémieu
    • Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Membre

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Internet

Internet se doit d'être un media d'information à l'égal des medias classiques." citation issue de www.moynebressand.fr