AlainMarty

Mémoire politique : Alain Marty, député

Informations générales

• Né le 07 mars 1946 à Castelnaudary (Aude)
• Circonscription d'élection : Moselle (57), 4ème circonscription
  Cantons de Albestroff, Château-Salins, Delme, Dieuze, Fénétrange, Lorquin, Phalsbourg, Réchicourt-le-Château, Sarrebourg, Vic-sur-Seille
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
• Profession : Gynécologue obstétricien

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 75 63||callto://+33140637563}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 75 63 - Fax : 01 40 63 79 57 Hôtel de Ville Avenue du Général de Gaulle, 57400 Sarrebourg Tél. : 03 87 03 05 06 - Fax : 03 87 03 05 19 16 Rue de la Gare, 57400 Sarrebourg Tél. : 03 87 25 74 36 Courriel : a.marty-depute(à)wanadoo.fr Courriel : amarty(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/267556.asp

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission de la défense nationale et des forces armées (Membre), Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Membre)
• Groupe d'amitié : Colombie (Président), Cambodge (Vice-Président), Centrafrique (Vice-Président), Pérou (Vice-Président), Chili (Secrétaire), Tchad (Secrétaire)
• Groupe d'études : Sida (Vice-Président), Dépendance (Membre), Intégration des personnes fragilisées et handicapées (Membre), Population et développement (Membre), Professions de santé (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 10/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
• Mandats locaux en cours
  • Maire de Sarrebourg, Moselle (13341 habitants)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Sarrebourg (Moselle)
    • Mandat du 21/03/1977 au 13/03/1983 : Adjoint au Maire
    • Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Adjoint au Maire
    • Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Maire
    • Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
    • Mandat du 19/03/2001 au 09/03/2008 : Maire
  • Conseil municipal de Vic-sur-Seille (Moselle)
    • Mandat du 22/03/1971 au 20/03/1977 : Membre
  • Conseil général de la Moselle
    • Mandat du 23/03/1998 au 28/03/2001 : Membre du conseil général
    • Mandat du 19/03/2001 au 28/06/2002 : Vice-président du conseil général
  • Communauté de communes de l'Agglomération sarrebourgeoise
    • Mandat du 01/01/1997 au 01/07/2002 : Président
    • Mandat du 01/01/1997 au 01/07/2002 : Membre
    • Mandat du 01/07/2002 au 16/03/2008 : Vice-président
    • Mandat du 01/07/2002 au 16/03/2008 : Membre

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Alain Marty concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).