AlainMarc

Mémoire politique : Alain Marc, député

Informations générales

• Né le 29 janvier 1957 à Paris XIV (Paris)
• Circonscription d'élection : Aveyron (12), 3ème circonscription
  Cantons de Belmont-sur-Rance, Camarès, Campagnac, Cassagnes-Bégonhès, Cornus, Millau Est, Millau Ouest, Nant, Peyreleau, Pont-de-Salars, Réquista, Saint-Affrique, Saint-Beauzély, Saint-Rome-de-Tarn, Saint-Sernin-sur-Rance, Salles-Curan, Sévérac-le-Château, Vézins-de-Lévézou
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
• Profession : Retraité de l'enseignement

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 02 03||callto://+33140630203}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 02 03 - Fax : 01 40 63 02 83 8 Rue Lamartine, 12400 Saint-Affrique Tél. : 05 65 99 05 81 - Fax : 05 65 49 38 65 Courriel : alain.marc0430(à)orange.fr Courriel : amarc(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/267512.asp Site web : www.alainmarc.com

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des affaires culturelles et de l'éducation (Membre)
• Groupe d'études : Châtaigneraie (Vice-Président), Aéronautique (Membre), Agro-alimentaire et filière agricole (Membre), Appellations d'origine (Membre), Artisanat et métiers d'art (Membre), Arts de la rue (Membre), Automobile (Membre), Chasse et territoires (Membre), Elevage (Membre), Emergents (Membre), Français de l'étranger (Membre), Iles anglo-normandes (Membre), Intégration des personnes fragilisées et handicapées (Membre), Langues régionales (Membre), Montagne (Membre), Participation du public et gouvernance (Membre), Pics pétroliers et gaziers (Membre), Professions de santé (Membre), Trufficulture (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Mandats locaux en cours
  • Premier Vice-président du conseil général (Aveyron)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal d'Ayssènes (Aveyron)
    • Mandat du 18/03/2001 au 28/03/2004 : Membre
  • Conseil général de l'Aveyron
    • Mandat du 20/03/1994 au 11/03/2001 : Membre du conseil général
    • Mandat du 11/03/2001 au 30/06/2007 : Membre du conseil général
  • Conseil régional de Midi-Pyrénées
    • Mandat du 28/03/2004 au 09/07/2007 : Membre du conseil régional

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Alain Marc concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).