AlainCousin

Mémoire politique : Alain Cousin, député

Informations générales

• Né le 08 avril 1947 à Périers (Manche)
• Circonscription d'élection : Manche (50), 3ème circonscription
  Cantons de Bréhal, Cerisy-la-Salle, Coutances, Gavray, Granville, Lessay, Montmartin-sur-Mer, Périers, Saint-Malo-de-la-Lande, Saint-Sauveur-Lendelin
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
• Profession : Agent général d'assurances

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 32 10||callto://+33140633210}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 32 10 - Fax : 01 40 63 32 90 8 Rue du Puits Notre-Dame, 50200 Coutances Tél. : 02 33 19 03 20 - Fax : 02 33 19 03 21 Courriel : cousin.alain(à)wanadoo.fr Courriel : acousin(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/946.asp Site web : www.alaincousin.fr

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des affaires étrangères (Membre)
• Groupe d'amitié : Bolivie (Vice-Président), Congo (République du) (Vice-Président), Guatemala (Vice-Président), Norvège (Vice-Président), Irlande (Secrétaire)
• Groupe d'études : Iles anglo-normandes (Secrétaire), Artisanat et métiers d'art (Membre), Automobile (Membre), Cancer et causes sanitaires nationales (Membre), Chasse et territoires (Membre), Eco-construction (Membre), Elevage (Membre), Emergents (Membre), Inondations, risques naturels et calamités agricoles (Membre), Intégration des personnes fragilisées et handicapées (Membre), Intelligence économique (Membre), Maladies orphelines (Membre), Médicament et produits de santé (Membre), Mer, pêche et souveraineté maritime (Membre), Minières (Membre), Mondialisation : régulations économiques et sociales (Membre), Pénibilité du travail et maladies professionnelles (Membre), Ruralité (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1988 (élections générales) au 01/04/1993 (Fin de législature)
  • Élections du 28/03/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 21/04/1997 (Fin de législature)
  • Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
• Organismes extra-parlementaires
  • Membre titulaire du Conseil d'administration de l'Agence française pour le développement international des entreprises (UBIFRANCE)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Cherbourg (Manche)
    • Mandat du 22/03/1971 au 13/03/1977 : Membre
  • Conseil municipal de Coutances (Manche)
    • Mandat du 14/03/1977 au 13/03/1983 : Adjoint au Maire
    • Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Adjoint au Maire
    • Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Adjoint au Maire
    • Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Membre
  • Conseil général de la Manche
    • Mandat du 18/03/1985 au 29/03/1992 : Membre du conseil général
    • Mandat du 30/03/1992 au 22/03/1998 : Vice-président du conseil général
    • Mandat du 23/03/1998 au 18/03/2001 : Vice-président du conseil général
    • Mandat du 23/03/1998 au 28/03/2004 : Vice-président du conseil général
    • Mandat du 19/03/2001 au 28/03/2004 : Vice-président du conseil général
• Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours
  • Membre suppléant de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
  • Représentant suppléant de la délégation française à l' Assemblée de l'U.E.O.
• Anciennes fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  • Vice-Président de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
    • Mandat du 01/10/2007 au 01/10/2009

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Alain Cousin concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).