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* ''Circonscription d'élection'' : [[Deputes_83|Var (83)]], 2ème circonscription<br/>''Cantons de'' Toulon II, Toulon III, Toulon IV, Toulon VII, Toulon IX
 
* ''Circonscription d'élection'' : [[Deputes_83|Var (83)]], 2ème circonscription<br/>''Cantons de'' Toulon II, Toulon III, Toulon IV, Toulon VII, Toulon IX
 
* ''Groupe politique'' : [[Deputes_UMP|Union pour un Mouvement Populaire]]
 
* ''Groupe politique'' : [[Deputes_UMP|Union pour un Mouvement Populaire]]
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* [http://www.deputes-ump.fr/le-groupe.html Vice-Président du Groupe UMP à l'Assemblée nationale]
 
* ''Profession'' : Chirurgien plasticien
 
* ''Profession'' : Chirurgien plasticien
 
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* ''Assemblée nationale'' 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP <br />''Tél.'' : [callto://+33140637642 01 40 63 76 42] - Fax : 01 40 63 79 35
 
* ''Assemblée nationale'' 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP <br />''Tél.'' : [callto://+33140637642 01 40 63 76 42] - Fax : 01 40 63 79 35
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* Casier de la Poste, Palais Bourbon, 75355 Paris 07 SP, Téléphone : [callto://+3314063764142 01 40 63 76 41-42]
 
* ''Le Concorde'' 280 Avenue Maréchal Foch, 83000 Toulon <br />''Tél.'' : [callto://+33494244219 04 94 24 42 19] - Fax : 04 94 24 12 34
 
* ''Le Concorde'' 280 Avenue Maréchal Foch, 83000 Toulon <br />''Tél.'' : [callto://+33494244219 04 94 24 42 19] - Fax : 04 94 24 12 34
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* ''Courriel'' : [mailto:vitel.depute@wanadoo.fr vitel.depute(à)wanadoo.fr]
 
* ''Courriel'' : [mailto:vitel.depute@wanadoo.fr vitel.depute(à)wanadoo.fr]
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* ''Commission'' : [[Deputes_CDEF|Commission de la défense nationale et des forces armées]] (Vice-président), Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Membre titulaire)
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* ''Commission'' : [[Deputes_CDEF|Commission de la défense nationale et des forces armées]] (Vice-président), Commission d'enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination contre la grippe A (H1N1) (Secrétaire), Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Membre titulaire)
 
* ''Délégation et Office'' : Membre de la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes  
 
* ''Délégation et Office'' : Membre de la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes  
* ''Groupe d'amitié'' : Nouvelle-Zélande (Président), Brésil (Vice-Président), Madagascar (Vice-Président), Pakistan (Vice-Président), Etats-Unis d'Amérique (Secrétaire), Grande-Bretagne et Irlande du Nord (Secrétaire)
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* ''Groupe d'amitié'' : Nouvelle-Zélande (Président), Brésil (Vice-Président), Madagascar (Vice-Président), Pakistan (Vice-Président), Etats-Unis d'Amérique (Secrétaire), Grande-Bretagne et Irlande du Nord (Secrétaire), Maroc (Secrétaire)
* ''Groupe d'études'' : Humanitaire (Président), Amiante (Vice-Président), Arts de la rue (Vice-Président), Défense (Vice-Président), Dépendance (Vice-Président), Enfant (Vice-Président), Ethique et dopage dans le sport (Vice-Président), Longévité (Vice-Président), Mer, pêche et souveraineté maritime (Vice-Président), Pauvreté, précarité et sans abri (Vice-Président), Population et développement (Vice-Président), Sectes (Vice-Président), Tibet (Vice-Président), Aéronautique (Secrétaire), Emergents (Secrétaire), Fruits et légumes (Secrétaire), Hôtellerie, restauration, loisirs (Secrétaire), Professions libérales (Secrétaire), Tourisme (Secrétaire), Alimentation et santé (Membre), Appellations d'origine (Membre), Biomatériaux (Membre), Cancer et causes sanitaires nationales (Membre), Chasse (Membre), Climatisme et thermalisme (Membre), Commerce des armes légères et de petit calibre (Membre), Deux-roues motorisés et non motorisés (Membre), Energies (Membre), Groupes d'intérêt (Membre), Intelligence économique (Membre), Maladies orphelines (Membre), Mondialisation : régulations économiques et sociales (Membre), Partenariats publics et privés (Membre), Pics pétroliers et gaziers (Membre), PME (Membre), Portuaire (Membre), Presse (Membre), Prisons et conditions carcérales (Membre), Professions de santé (Membre), Rapatriés (Membre), Route et sécurité routière (Membre), Santé environnementale (Membre), Sport et éducation sportive (Membre), Toxicomanie (Membre), Viticulture (Membre), Voies navigables et transports multimodaux (Membre)
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* ''Groupe d'études'' : Humanitaire (Président), Amiante (Vice-Président), Arts de la rue (Vice-Président), Défense (Vice-Président), Dépendance (Vice-Président), Enfant (Vice-Président), Ethique et dopage dans le sport (Vice-Président), Filière du chocolat (Vice-Président), Longévité (Vice-Président), Mer, pêche et souveraineté maritime (Vice-Président), Pauvreté, précarité et sans abri (Vice-Président), Population et développement (Vice-Président), Sectes (Vice-Président), Tibet (Vice-Président), Aéronautique (Secrétaire), Emergents (Secrétaire), Fruits et légumes (Secrétaire), Hôtellerie, restauration, loisirs (Secrétaire), Professions libérales (Secrétaire), Tourisme (Secrétaire), Alimentation et santé (Membre), Appellations d'origine (Membre), Biomatériaux (Membre), Cancer et causes sanitaires nationales (Membre), Chasse et territoires (Membre), Climatisme et thermalisme (Membre), Commerce des armes légères et de petit calibre (Membre), Deux-roues motorisés et non motorisés (Membre), Eco-construction (Membre), Energies (Membre), Forêt (Membre), Groupes d'intérêt (Membre), Intelligence économique (Membre), Maladies orphelines (Membre), Médicament et produits de santé (Membre), Minéraux (Membre), Mondialisation : régulations économiques et sociales (Membre), Partenariats publics et privés (Membre), Pics pétroliers et gaziers (Membre), PME (Membre), Portuaire (Membre), Presse (Membre), Prisons et conditions carcérales (Membre), Professions de santé (Membre), Rapatriés (Membre), Route et sécurité routière (Membre), Santé environnementale (Membre), Sport et éducation sportive (Membre), Toxicomanie (Membre), Viticulture (Membre), Voies navigables et transports multimodaux (Membre)
 
* ''Groupe d'études à vocation internationale'' : Vatican (Vice-Président)
 
* ''Groupe d'études à vocation internationale'' : Vatican (Vice-Président)
  
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** Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
 
** Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
 
* ''Organismes extra-parlementaires''
 
* ''Organismes extra-parlementaires''
** Membre titulaire du comité de surveillance de la caisse d'amortissement de la dette sociale
 
 
** Membre titulaire du conseil d'administration de l'institut des hautes études de défense nationale
 
** Membre titulaire du conseil d'administration de l'institut des hautes études de défense nationale
 
* ''Mandats locaux en cours''
 
* ''Mandats locaux en cours''
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===Votes===
 
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* 12/05/2009 - [http://www.laquadrature.net/wiki/Vote_final_loi_Hadopi_details_par_note?showmep=PhilippeVitel Loi Hadopi] '''<font color='red'>a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomtion de culpabilité et entravant la liberté d'expression</font>'''
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* 15/09/2009 - [http://www.laquadrature.net/wiki/Loi_Hadopi_2_Assemblee_nationale_details_par_note?showmep=PhilippeVitel Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet] '''0.00/20'''
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* 12/05/2009 - [http://www.laquadrature.net/wiki/Vote_final_loi_Hadopi_details_par_note?showmep=PhilippeVitel Loi Hadopi] '''<font color='red'>a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression</font>'''
 
* 12/05/2009 - [http://www.laquadrature.net/wiki/Loi_Hadopi_Assemblee_nationale_details_par_note?showmep=PhilippeVitel Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet] '''3.56/20'''
 
* 12/05/2009 - [http://www.laquadrature.net/wiki/Loi_Hadopi_Assemblee_nationale_details_par_note?showmep=PhilippeVitel Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet] '''3.56/20'''
  
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====Sources d'informations====
 
====Sources d'informations====
  
* [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun.jsp?id_auteur=Vitel%20Philippe&amp;nom_auteur=Philippe%20Vitel&amp;legislature=13&amp;typedoc=Questions Questions posées à l'Assemblée nationale]
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* [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun-utf8.jsp?id_auteur=vitel%20philippe&amp;nom_auteur=Philippe%20Vitel&amp;legislature=13&amp;typedoc=Questions Questions posées à l'Assemblée nationale]
* [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun.jsp?id_auteur=267506&amp;nom_auteur=Philippe%20Vitel&amp;legislature=13&amp;typedoc=PropositionsLoi Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale]
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* [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun-utf8.jsp?id_auteur=267506&amp;nom_auteur=Philippe%20Vitel&amp;legislature=13&amp;typedoc=PropositionsLoi Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale]
* [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun.jsp?id_auteur=267506&amp;nom_auteur=Philippe%20Vitel&amp;legislature=13&amp;typedoc=Rapports Rapports à l'Assemblée nationale]
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* [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun-utf8.jsp?id_auteur=267506&amp;nom_auteur=Philippe%20Vitel&amp;legislature=13&amp;typedoc=Rapports Rapports à l'Assemblée nationale]
* [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun.jsp?id_auteur=267506&amp;nom_auteur=Philippe%20Vitel&amp;legislature=13&amp;typedoc=ComptesRendusIntegraux Interventions en séance à l'Assemblée nationale]
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* [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun-utf8.jsp?id_auteur=267506&amp;nom_auteur=Philippe%20Vitel&amp;legislature=13&amp;typedoc=ComptesRendusIntegraux Interventions en séance à l'Assemblée nationale]
* [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun.jsp?id_auteur=267506&amp;nom_auteur=Philippe%20Vitel&amp;legislature=13&amp;typedoc=ComptesRendusReunions Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale]
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* [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun-utf8.jsp?id_auteur=267506&amp;nom_auteur=Philippe%20Vitel&amp;legislature=13&amp;typedoc=ComptesRendusReunions Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale]
* [http://www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/tnom/2007/267506.pdf Table nominative des débats à l'Assemblée nationale]
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* [http://www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/tnom/fnap/267506.pdf Table nominative des débats à l'Assemblée nationale]
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* [http://www.nosdeputes.fr/Philippe-Vitel NosDéputés.fr]
 
* [http://fr.wikipedia.org/wiki/Philippe_Vitel Wikipédia]
 
* [http://fr.wikipedia.org/wiki/Philippe_Vitel Wikipédia]
 
* [http://www.google.fr/search?q=Philippe+Vitel Google]
 
* [http://www.google.fr/search?q=Philippe+Vitel Google]
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''Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Philippe Vitel concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page [[Aide:Memoire_politique]] pour savoir comment faire).''
 
''Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Philippe Vitel concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page [[Aide:Memoire_politique]] pour savoir comment faire).''
  
[[Category:Députés]] [[Category:Mémoire_Politique]]
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[[Category:Députés]]

Version actuelle datée du 26 septembre 2011 à 19:28

Mémoire politique : Philippe Vitel, député

Philippe Vitel

Informations générales

Calligraphy.png
Contact
{{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 76 42||callto://+33140637642}}
  • Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
    Tél. : 01 40 63 76 42 - Fax : 01 40 63 79 35
  • Casier de la Poste, Palais Bourbon, 75355 Paris 07 SP, Téléphone : 01 40 63 76 41-42
  • Le Concorde 280 Avenue Maréchal Foch, 83000 Toulon
    Tél. : 04 94 24 42 19 - Fax : 04 94 24 12 34

Fonctions à l'Assemblée nationale

  • Commission : Commission de la défense nationale et des forces armées (Vice-président), Commission d'enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination contre la grippe A (H1N1) (Secrétaire), Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Membre titulaire)
  • Délégation et Office : Membre de la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
  • Groupe d'amitié : Nouvelle-Zélande (Président), Brésil (Vice-Président), Madagascar (Vice-Président), Pakistan (Vice-Président), Etats-Unis d'Amérique (Secrétaire), Grande-Bretagne et Irlande du Nord (Secrétaire), Maroc (Secrétaire)
  • Groupe d'études : Humanitaire (Président), Amiante (Vice-Président), Arts de la rue (Vice-Président), Défense (Vice-Président), Dépendance (Vice-Président), Enfant (Vice-Président), Ethique et dopage dans le sport (Vice-Président), Filière du chocolat (Vice-Président), Longévité (Vice-Président), Mer, pêche et souveraineté maritime (Vice-Président), Pauvreté, précarité et sans abri (Vice-Président), Population et développement (Vice-Président), Sectes (Vice-Président), Tibet (Vice-Président), Aéronautique (Secrétaire), Emergents (Secrétaire), Fruits et légumes (Secrétaire), Hôtellerie, restauration, loisirs (Secrétaire), Professions libérales (Secrétaire), Tourisme (Secrétaire), Alimentation et santé (Membre), Appellations d'origine (Membre), Biomatériaux (Membre), Cancer et causes sanitaires nationales (Membre), Chasse et territoires (Membre), Climatisme et thermalisme (Membre), Commerce des armes légères et de petit calibre (Membre), Deux-roues motorisés et non motorisés (Membre), Eco-construction (Membre), Energies (Membre), Forêt (Membre), Groupes d'intérêt (Membre), Intelligence économique (Membre), Maladies orphelines (Membre), Médicament et produits de santé (Membre), Minéraux (Membre), Mondialisation : régulations économiques et sociales (Membre), Partenariats publics et privés (Membre), Pics pétroliers et gaziers (Membre), PME (Membre), Portuaire (Membre), Presse (Membre), Prisons et conditions carcérales (Membre), Professions de santé (Membre), Rapatriés (Membre), Route et sécurité routière (Membre), Santé environnementale (Membre), Sport et éducation sportive (Membre), Toxicomanie (Membre), Viticulture (Membre), Voies navigables et transports multimodaux (Membre)
  • Groupe d'études à vocation internationale : Vatican (Vice-Président)

Mandats

  • Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
    • Élections du 10/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
  • Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
    • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
  • Organismes extra-parlementaires
    • Membre titulaire du conseil d'administration de l'institut des hautes études de défense nationale
  • Mandats locaux en cours
    • Vice-président du conseil général (Var)
  • Anciens mandats locaux
    • Conseil général du Var
      • Mandat du 22/09/1996 au 18/03/2001 : Membre du conseil général
      • Mandat du 19/03/2001 au 09/03/2008 : Vice-président du conseil général
  • Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours
    • Membre titulaire de la délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OTAN (ex délégation de l'Assemblée nationale à l'Assemblée de l'Atlantique nord)

Votes


Prises de positions

Sources d'informations

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Philippe Vitel concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).