GerardBapt

Mémoire politique : Gérard Bapt, député

Informations générales

• Né le 04 février 1946 à Saint-Étienne (Loire)
• Circonscription d'élection : Haute-Garonne (31), 2ème circonscription
  Cantons de Montastruc-la-Conseillère, Toulouse VI, Toulouse VIII, Toulouse XV, Villemur-sur-Tarn
• Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
• Profession : Médecin cardiologue

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 31 08||callto://+33140633108}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 31 08 - Fax : 01 40 63 31 88 Hôtel de Ville, 31240 Saint-Jean Tél. : 05 61 37 63 02 - Fax : 05 61 37 63 27 5 Rue Pierrette Louin Résidence L'Aiglon, 31200 Toulouse Tél. : 05 34 25 02 90 - Fax : 05 34 25 02 99 Courriel : depute.bapt(à)wanadoo.fr Courriel : gbapt(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/356.asp Site web : www.gerardbapt.info

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des finances (Membre), Commission d'enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination contre la grippe A (H1N1) (Secrétaire)
• Groupe d'amitié : Syrie (Président), Iran (Vice-Président), Liban (Vice-Président), Macédoine (Vice-Président), Oman (Vice-Président), Islande (Secrétaire), Koweit (Secrétaire), Nouvelle-Zélande (Secrétaire), Ouzbékistan (Secrétaire), Panama (Secrétaire), Qatar (Secrétaire), Roumanie (Secrétaire)
• Groupe d'études : Santé environnementale (Président), Aéronautique (Vice-Président), Alimentation et santé (Vice-Président), Dépendance (Vice-Président), Longévité (Vice-Président), Toxicomanie (Vice-Président), Cancer et causes sanitaires nationales (Secrétaire), Agro-alimentaire et filière agricole (Membre), Amiante (Membre), Animaux (Membre), Appellations d'origine (Membre), Arctique (Membre), Cinéma et production audiovisuelle (Membre), Economie sociale (Membre), Humanitaire (Membre), Jardins, paysages et horticulture (Membre), Médicament et produits de santé (Membre), Musique (Membre), Partenariats publics et privés (Membre), Participation du public et gouvernance (Membre), Pauvreté, précarité et sans abri (Membre), Pénibilité du travail et maladies professionnelles (Membre), PME (Membre), Professions de santé (Membre), Rapatriés (Membre), Route et sécurité routière (Membre), Sida (Membre), Sport et éducation sportive (Membre), Tibet (Membre), Trufficulture (Membre), Viticulture (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 19/03/1978 - Mandat du 03/04/1978 (élections générales) au 22/05/1981 (Fin de législature)
  • Élections du 21/06/1981 - Mandat du 02/07/1981 (élections générales) au 01/04/1986 (Fin de législature)
  • Élections du 16/03/1986 - Mandat du 02/04/1986 (élections générales) au 08/07/1986 (Annulation de l'élection sur décision du Conseil constitutionnel)
  • Élections du 28/09/1986 - Mandat du 29/09/1986 (élection partielle, suite à l'annulation de l'élection d'un député : M. Gérard Bapt) au 14/05/1988 (Fin de législature)
  • Élections du 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1988 (élections générales) au 01/04/1993 (Fin de législature)
  • Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
• Organismes extra-parlementaires
  • Membre titulaire de la commission des comptes de la sécurité sociale
  • Membre suppléant du comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
  • Membre titulaire du conseil de surveillance de la caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
• Mandats locaux en cours
  • Maire de Saint-Jean, Haute-Garonne (8362 habitants)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Saint-Jean (Haute-Garonne)
    • Mandat du 24/03/1989 au 18/06/1995 : Maire
    • Mandat du 25/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
    • Mandat du 19/03/2001 au 16/03/2008 : Maire
  • Conseil municipal de Toulouse (Haute-Garonne)
    • Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Membre
  • Conseil général de la Haute-Garonne
    • Mandat du 22/03/1985 au 29/03/1992 : Membre du conseil général
    • Mandat du 28/03/1994 au 22/03/1998 : Vice-président du conseil général
    • Mandat du 28/03/1994 au 18/03/2001 : Membre du conseil général
    • Mandat du 19/03/2001 au 16/07/2002 : Membre du conseil général
• Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours
  • Membre du Bureau de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie
  • Membre du Groupe français de l' Union interparlementaire

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Gérard Bapt concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).