BernardDerosier

Mémoire politique : Bernard Derosier, député

Informations générales

• Né le 10 novembre 1939 à Chevilly (Loiret)
• Circonscription d'élection : Nord (59), 2ème circonscription
  Cantons de Lille Est, Villeneuve-d'Ascq. Communes de : Lezennes, Ronchin
• Groupe politique : Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
• Profession : Instituteur retraité

Contact {{#icon:Mp_cliquez_pour_appeler.png|01 40 63 68 44||callto://+33140636844}} Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP Tél. : 01 40 63 68 44 - Fax : 01 40 63 57 48 51 Rue Gustave Delory, 59047 Lille cedex Tél. : 03 59 73 66 90 Courriel : bderosier(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/1092.asp

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission des lois (Membre)
• Groupe d'amitié : Algérie (Président)
• Groupe d'études : Fonction publique (Co-Président)
• Mission d'information : Membre de la Mission d'évaluation et de contrôle (commission des finances)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
  • Élections du 19/03/1978 - Mandat du 03/04/1978 (élections générales) au 22/05/1981 (Fin de législature)
  • Élections du 21/06/1981 - Mandat du 02/07/1981 (élections générales) au 01/04/1986 (Fin de législature)
  • Élections du 16/03/1986 - Mandat du 02/04/1986 (élections générales) au 14/05/1988 (Fin de législature)
  • Élections du 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1988 (élections générales) au 01/04/1993 (Fin de législature)
  • Élections du 28/03/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 21/04/1997 (Fin de législature)
  • Élections du 01/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
  • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
  • Questeur de l'Assemblée nationale - - du 02/04/1994 au 03/04/1995 - du 13/06/1997 au 01/10/1998 - du 01/10/1998 au 01/10/1999
    • Mandat du 07/04/1993 au 01/04/1994
• Organismes extra-parlementaires
  • Membre titulaire du conseil d'orientation de l'Observatoire de l'emploi public
  • Membre titulaire du Conseil d'orientation de la simplification administrative
• Mandats locaux en cours
  • Président du conseil général (Nord)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Hellemmes-Lille (Nord)
    • Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Maire délégué
    • Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Maire délégué
    • Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire délégué
    • Mandat du 19/03/2001 au 27/06/2002 : Membre
  • Conseil municipal de Lille (Nord)
    • Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Maire
    • Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Maire
    • Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
    • Mandat du 19/03/2001 au 27/06/2002 : Membre
  • Conseil général du Nord
    • Mandat du 01/10/1973 au 18/03/1979 : Membre du conseil général
    • Mandat du 19/03/1979 au 17/03/1985 : Membre du conseil général
    • Mandat du 18/03/1985 au 29/03/1992 : Président du conseil général
    • Mandat du 30/03/1992 au 22/03/1998 : Membre du conseil général
    • Mandat du 23/03/1998 au 28/03/2004 : Président du conseil général
    • Mandat du 29/03/2004 au 16/03/2008 : Président du conseil général
• Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours
  • Membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 20.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi s'est opposé aux mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 14.67/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Bernard Derosier concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).