FrancoisScellier : Différence entre versions

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* ''Circonscription d'élection'' : [[Députés_Val-dOise|Val-d'Oise (95)]], 6ème circonscription<br/>''Cantons de'' Enghien-les-Bains, Saint-Gratien, Sannois, Soisy-sous-Montmorency
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* [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun.jsp?id_auteur=Scellier%20François&amp;nom_auteur=François%20Scellier&amp;legislature=13&amp;typedoc=Questions Questions posées à l'Assemblée nationale]
 
* [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun.jsp?id_auteur=Scellier%20François&amp;nom_auteur=François%20Scellier&amp;legislature=13&amp;typedoc=Questions Questions posées à l'Assemblée nationale]
 
* [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun.jsp?id_auteur=2700&amp;nom_auteur=François%20Scellier&amp;legislature=13&amp;typedoc=PropositionsLoi Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale]
 
* [http://recherche2.assemblee-nationale.fr/resultats_tribun.jsp?id_auteur=2700&amp;nom_auteur=François%20Scellier&amp;legislature=13&amp;typedoc=PropositionsLoi Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale]

Version du 28 mai 2008 à 23:31

Mémoire politique : François Scellier, député

François Scellier

Informations générales

  • Né le 07 mai 1936 à Amiens (Somme)
  • Circonscription d'élection : Val-d'Oise (95), 6ème circonscription
    Cantons de Enghien-les-Bains, Saint-Gratien, Sannois, Soisy-sous-Montmorency
  • Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
    Parti : UMP
  • Profession : Directeur divisionnaire des impôts honoraire

Contact

  • Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
  • 6 Rue du Général Leclerc BP 40049 Cedex, 95210 Saint-Gratien - Tél. : 01 39 64 37 85 - Fax : 01 39 64 37 85

Fonctions à l'Assemblée nationale

  • {Commission} : Commission des finances (Membre), Rapporteur spécial au nom de la Commission des finances (Ville et Logement : Logement)
  • {Groupe d'amitié} : Autriche (Vice-Président), Azerbaïdjan (Vice-Président), Canada (Vice-Président), Japon (Vice-Président)
  • {Groupe d'études} : Construction et logement (Co-Président), Automobile (Vice-Président), Vols de nuit et nuisances aéroportuaires (Membre)
  • {Mission d'information} : Membre de la mission d'information commune sur l'évaluation des dispositifs fiscaux d'encouragement à l'investissement locatif

Mandats

  • Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
    • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
  • Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
    • Élections du 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
  • Mandats locaux en cours
    • Membre du conseil général (Val-d'Oise)
  • Anciens mandats locaux
    • Conseil municipal de Saint-Gratien (Val-d'Oise)
      • Mandat du 14/03/1983 au 19/03/1989 : Maire
      • Mandat du 20/03/1989 au 18/06/1995 : Maire
      • Mandat du 19/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
      • Mandat du 19/03/2001 au 30/06/2002 : Adjoint au Maire
    • Conseil général du Val-d'Oise
      • Mandat du 18/03/1985 au 02/10/1988 : Membre du conseil général
      • Mandat du 03/10/1988 au 27/03/1994 : Vice-président du conseil général
      • Mandat du 28/03/1994 au 13/03/1997 : Vice-président du conseil général
      • Mandat du 28/03/1994 au 18/03/2001 : Membre du conseil général
      • Mandat du 14/03/1997 au 18/03/2001 : Président du conseil général
      • Mandat du 19/03/2001 au 09/03/2008 : Président du conseil général
  • Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires en cours
    • Membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie

Prises de positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de François Scellier concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide Mémoire Politique pour savoir comment faire).


Sources d'informations