PhilippeBoennec

Mémoire politique : Philippe Boënnec, député

Informations générales

• Né le 21 avril 1951 à Nantes (Loire-Atlantique)
• Circonscription d'élection : Loire-Atlantique (44), 9ème circonscription
  Cantons de Bourgneuf-en-Retz, Legé, Machecoul, Paimboeuf, Le Pellerin, Pornic, Saint-Père-en-Retz, Saint-Philbert-de-Grand-Lieu
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire
• Profession : Médecin

Contact Assemblée nationale 126 rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP 12, Rue Sainte-Victoire, 44210 Pornic Tél. : 02 28 53 04 97 Courriel : pboennec(à)assemblee-nationale.fr Page sur le site de l'Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/332858.asp

Fonctions à l'Assemblée nationale

• Commission : Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (Membre), Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Membre titulaire)
• Groupe d'études : Sport et éducation sportive (Secrétaire), Commerce des armes légères et de petit calibre (Membre), Contrefaçon (Membre), Ethique et dopage dans le sport (Membre), Mer, pêche et souveraineté maritime (Membre), Portuaire (Membre), Professions de santé (Membre), Tourisme (Membre)

Mandats

• Mandats et fonctions en cours à l'Assemblée nationale
  • Élections du 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales)
• Mandats locaux en cours
  • Maire de Pornic, Loire-Atlantique (11899 habitants)
• Anciens mandats locaux
  • Conseil municipal de Pornic (Loire-Atlantique)
    • Mandat du 24/01/1993 au 11/06/1995 : Maire
    • Mandat du 11/06/1995 au 18/03/2001 : Maire
    • Mandat du 19/03/2001 au 09/03/2008 : Maire
  • Conseil général de la Loire-Atlantique
    • Mandat du 22/03/1998 au 28/03/2004 : Membre du conseil général
    • Mandat du 28/03/2004 au 03/07/2007 : Membre du conseil général
  • Communauté de communes de Pornic
    • Mandat du 04/02/2002 au 16/03/2008 : Président
    • Mandat du 04/02/2002 au 16/03/2008 : Membre

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Votes

• 15/09/2009 - Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire, artistique sur internet 0.00/20
• 12/05/2009 - Loi Hadopi a voté pour des mesures anticonstitutionnelles bafouant la séparation des pouvoirs, institutant une présomption de culpabilité et entravant la liberté d'expression
• 12/05/2009 - Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet 3.56/20

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Prises de positions

Sources d'informations

• Questions posées à l'Assemblée nationale
• Propositions de loi et de résolution à l'Assemblée nationale
• Rapports à l'Assemblée nationale
• Interventions en séance à l'Assemblée nationale
• Interventions en réunions de commission à l'Assemblée nationale
• Table nominative des débats à l'Assemblée nationale
• NosDéputés.fr
• Wikipédia
• Google

Positions

Merci d'enrichir cette partie en y rapportant les prises de positions de Philippe Boënnec concernant les sujets traités par La Quadrature du Net (consultez la page Aide:Memoire_politique pour savoir comment faire).